Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995)

Les articles 10 et 11 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé deviennent respectivement les articles 11 et 12.