Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)

Au troisième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé les mots : « enseignement scientifique » sont remplacés par le mot : « sciences ».