Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 août 2011 modifiant l'arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011)

L'annexe de l'arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.