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Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection (rectificatif))

Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection (rectificatif))



Rectificatif au Journal officiel du 26 juillet 2011, édition électronique, texte n° 8, et édition papier :
Page 12708, deuxième colonne : compléter les visas ainsi qu'il suit :
« Vu l'avis du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ; »
Page 12709, 1re colonne, article 2, liste des CÉTACÉS :
Dans la liste des Balaenidés :
Remplacer les deux lignes :
« Baleine franche boréale (Eubalaena glacialis).
Baleine des Basques. » par une seule :
« Baleine franche boréale, baleine des Basques (Eubalaena glacialis). »
Dans la ligne des Balaenoptéridés :
Remplacer : « Baleine à bosse (mégaptère, Megaptera novaeangliae). » par :
« Baleine à bosse, Mégaptère (Megaptera novaeangliae). »
Dans la ligne des Phocoenidés :
Remplacer les deux lignes :
« Marsouin à lunettes (Phocoena dioptrica).
Marsouin de Lahille. » par une seule :
« Marsouin à lunettes, marsouin de Lahille (Phocoena dioptrica). »
Même page, deuxième colonne :
Dans la liste des Ziphidés :
Remplacer les deux lignes :
« Mésoplodon de Sowerby (Mesoplodon bidens).
Baleine à bec de Sowerby. » par une seule :
« Mésoplodon de Sowerby, baleine à bec de Sowerby (Mesoplodon bidens). »
Remplacer les deux lignes :
« Mésoplodon de Blainville (Mesoplodon densirostris).
Baleine à bec de Blainville. » par une seule :
« Mésoplodon de Blainville, baleine à bec de Blainville (Mesoplodon densirostris). »
Remplacer les deux lignes :
« Mésoplodon de Gervais (Mesoplodon europaeus).
Baleine à bec de Gervais. » par une seule :
« Mésoplodon de Gervais, baleine à bec de Gervais (Mesoplodon europaeus). »
Remplacer les deux lignes :
« Mésoplodon de Layard (Mesoplodon layardii).
Baleine à bec de Layard. » par une seule :
« Mésoplodon de Layard, baleine à bec de Layard (Mesoplodon layardii). »
Remplacer les deux lignes :
« Mésoplodon de True (Mesoplodon mirus).
Baleine à bec de True. » par une seule :
« Mésoplodon de True, baleine à bec de True (Mesoplodon mirus). »
Remplacer les deux lignes :
« Mésoplodon de Longman (Indopacetus pacificus).
Baleine à bec de Longman. » par une seule :
« Mésoplodon de Longman, baleine à bec de Longman (Indopacetus pacificus). »
A l'article 3, liste des Pinnipèdes :
Remplacer les deux lignes :
« Otarie des Kerguelen (Arctocephalus gazella).
Otarie à fourrure antarctique. » par une seule :
« Otarie des Kerguelen, otarie à fourrure antarctique (Arctocephalus gazella). »
Remplacer les deux lignes :
« Otarie de l'île d'Amsterdam (Arctocephalus tropicalis).
Otarie à fourrure subantarctique. » par une seule :
« Otarie de l'île d'Amsterdam, otarie à fourrure subantarctique (Arctocephalus tropicalis). ».