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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 août 2011 modifiant l'arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit automobile du Var - Le Luc (Var))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 août 2011 modifiant l'arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit automobile du Var - Le Luc (Var))


Après l'article 2 de l'arrêté du 16 avril 2010 susvisé, il est ajouté un article 2 bis ainsi rédigé :
« Art. 2 bis. - Le circuit est également homologué pour l'organisation de compétitions automobiles dûment autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne puissent se dérouler que sur les portions décrites dans les plans annexés au présent arrêté (1) et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives aux slaloms et aux courses de côtes établies par la fédération délégataire. »