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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2011 portant retrait de l'agrément de sécurité civile de l'Association française des premiers secours)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2011 portant retrait de l'agrément de sécurité civile de l'Association française des premiers secours)


Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.