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Article 10 AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 10 AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Dans l'arrêté du 19 mars 1999 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Delicious golden, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Clause - Tézier (FR) » sont remplacés par les mots : « Graines Baumaux (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 juillet 2000 susvisé, à l'article 2, pour la variété Ducato, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».
Dans l'arrêté du 18 juillet 2001 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Facila, Sombrero, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».
Dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Castandel, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».
Dans l'arrêté du 12 août 2002 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Carminat, Dulcina, Serpedor, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».
Dans l'arrêté du 10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Rocky, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».
Dans l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Bravo, Castore, Flajoly, Flambo, Monte Cristo, Myka, Nacre, Piramide, Planeta, Sansoucy, Soliman, Victor, Vivaldi, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-Bird (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».
Dans l'arrêté du 11 avril 2006 susvisé, à l'article 5, pour la variété Verte d'Etampes, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Clause - Tézier (FR) » sont remplacés par les mots : « GSN Semences SAS (FR) ».
Dans l'arrêté du 11 juillet 2006 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Fingourmet, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : Bleton Dominique (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».
Dans l'arrêté du 13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Hidalgo, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Bleton Dominique (FR) » sont remplacés par les mots : « ORKAD (FR) ».