Article 9 AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Dans l'arrêté du 18 septembre 2010 susvisé, à l'article 7, pour les variétés de chou-fleur, le mot « Ecrin » est supprimé.