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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2011 relatif à la radiation de l'implant sphinctérien anal ACTICON NEOSPHINCTER de la société AMS France inscrit au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2011 relatif à la radiation de l'implant sphinctérien anal ACTICON NEOSPHINCTER de la société AMS France inscrit au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 1er, section 2 de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Implant sphinctérien anal » est radié le produit suivant :

CODE
LIBELLÉ

3142806
Urogénital, implant sphinctérien anal, AMS, ACTICON NEOSPHINCTER.