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Article AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2011 fixant les conditions dans lesquelles les candidats déjà titulaires de certains diplômes peuvent obtenir une spécialité du baccalauréat professionnel visé au deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)

Article AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2011 fixant les conditions dans lesquelles les candidats déjà titulaires de certains diplômes peuvent obtenir une spécialité du baccalauréat professionnel visé au deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)



A N N E X E S
A N N E X E I


Liste des diplômes ouvrant droit à dispense des épreuves E1, E2, E3 et E4 du baccalauréat professionnel :
― baccalauréat (général, technologique, professionnel) ;
― brevet de technicien agricole ;
― brevet de technicien.


A N N E X E I I


Liste des spécialités du baccalauréat professionnel auxquelles seules les dispositions du présent arrêté s'appliquent dès la session d'examen 2012 :
― « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options (arrêté du 10 juin 2010) ;
― « aménagements paysagers » (arrêté du 10 juin 2010) ;
― « gestion des milieux naturels et de la faune » (arrêté du 10 juin 2010) ;
― « laboratoire contrôle qualité » (arrêté du 10 juin 2010) ;
― « technicien conseil vente en animalerie » (arrêté du 23 juillet 2010) ;
― « agroéquipement » (arrêté du 23 juillet 2010) ;
― « technicien conseil vente en alimentation » et ses options (arrêté du 23 juillet 2010) ;
― « technicien conseil vente de produits de jardin » (arrêté du 23 juillet 2010).


A N N E X E I I I


Liste des spécialités du baccalauréat professionnel auxquelles s'appliquent les dispositions du présent arrêté et auxquelles les dispositions de l'arrêté du 4 mai 2004 susvisé s'appliquent encore à la session d'examen 2012 :
― « productions horticoles » (arrêté du 18 juin 1996) ;
― « productions aquacoles » (arrêté du 26 juillet 2000) ;
― « conduite et gestion de l'élevage canin et félin » (arrêté du 4 septembre 2001) ;
― « gestion et conduite des chantiers forestiers » (arrêté du 30 juillet 2002) ;
― « services en milieu rural » (arrêté du 19 août 2005).