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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels)


1° La dernière ligne du tableau de l'annexe II est remplacée par la ligne suivante :
« Salade 31 ».
2° Après la dernière ligne du tableau de l'annexe II, sont ajoutées trois lignes ainsi rédigées :
« Concombre 19,2
Courgette 23,6
Poivron 35,6 ».
3° La neuvième ligne du tableau de l'annexe III est remplacée par la ligne suivante :
« Salade 7 477,2 ».