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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments de centres de formation de rugby)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments de centres de formation de rugby)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.