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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments de centres de formation de handball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments de centres de formation de handball)


Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SEMSL US Créteil handball (masculin) ;
SASP Toulouse handball (masculin).