Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Ac Harobig, Revlar, Rutfred.
Pêcher : nectarines : August Snow, Bradou, Brakay, Zaibioga, Zaibop.