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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2011 rectifiant l'arrêté du 24 mai 2011 relatif à la modification des conditions d'inscription du nez artificiel CYRANOSE et à l'inscription des éléments complémentaires de la gamme CYRANOSE GLOBAL SYSTEM de la société CEREDAS au chapitre 4 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2011 rectifiant l'arrêté du 24 mai 2011 relatif à la modification des conditions d'inscription du nez artificiel CYRANOSE et à l'inscription des éléments complémentaires de la gamme CYRANOSE GLOBAL SYSTEM de la société CEREDAS au chapitre 4 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 24 mai 2011 susvisé, dans la nomenclature du code 2420806 :
Au lieu de : « La prise en charge est assurée pour la référence suivante : KML4001 »,
Lire : « La prise en charge est assurée pour la référence suivante : AUD4001 ».