Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 16 juin 2010 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 16 juin 2010 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).