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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2007 fixant les modalités des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2007 fixant les modalités des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine)


L'arrêté du 8 novembre 2007 susvisé est modifié conformément aux dispositions du présent arrêté.