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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « navires du futur »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « navires du futur »)


Le cahier des charges « navires du futur » relatif à l'action 1 du programme « véhicule du futur » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée est approuvé (1).