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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)


Au point 2.1 de la section IV de l'annexe IV de l'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé, les mots : « les formations (programme et contenu) visées à la présente annexe » sont remplacés par les mots : « les formations (programme et contenu) initiales, de maintien annuel, celles visées au point 2.2 de la section I et celles visées au point 1 de la section III».