La partie B de l'annexe I de l'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifiée de la façon suivante :
I.-Dans la partie I. ― Liste des observations constatables, relatives à chaque point de contrôle, les modifications sont les suivantes :
a) Les lignes :
1.2.12. PRISE (S) DE PRESSION
1.2.12.1. ÉTAT
1.2.12.1.1. Détérioration 13 O T
sont ajoutées après la ligne
1.2.11.4.4. Repérage inadapté234 O T
b) La ligne :
1.3.1. PÉDALE DU FREIN DE SERVICE
est remplacée par la ligne :
1.3.1. COMMANDE DU FREIN DE SERVICE
c) La ligne :
1.4.11. SYSTÈME ANTIBLOCAGE
est remplacée par la ligne :
1.4.11. SYSTÈME ANTIBLOCAGE OU CONTRÔLE TRAJECTOIRE
d) Les lignes :
1.5.1.2. FONCTIONNEMENT
1.5.1.2.1. Mauvais fonctionnementS T
sont ajoutées après la ligne :
1.5.1.1.1. Défaut d'étanchéitéO T
e) La ligne :
2.2.2.1.3. Niveau de liquide insuffisantS T
est ajoutée après la ligne :
2.2.2.1.2. FuiteO T
f) Les lignes :
3.3.3. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE
3.3.3.2. FONCTIONNEMENT
3.3.3.2.1. Fonctionnement anormalO M
sont ajoutées après la ligne :
3.3.2.4.1. Absence324 O M
g) La ligne :
4.1.3.2.2. Déréglage3 O M
est ajoutée après la ligne :
4.1.3.2.1. Fonctionnement anormal3 O M
h) La ligne :
7.3.1. AVERTISSEUR SONORE
est remplacée par la ligne :
7.3.1. AVERTISSEUR SONORE ET SA COMMANDE
i) Les lignes :
7.3.1.3. FIXATION
7.3.1.3.1. Défaut de fixationO M
sont ajoutées après la ligne :
7.3.1.2.1. Fonctionnement anormalO M
j) La ligne :
7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE
est remplacée par la ligne :
7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE, COMPTEUR KILOMÉTRIQUE
k) La ligne :
7.3.4.4. DIVERS
est remplacée par la ligne :
7.3.4.4. DIVERS CHRONOTACHYGRAPHE
l) Les lignes :
7.3.8. BATTERIE (S)
7.3.8.1. ÉTANCHÉITÉ
7.3.8.1.1. Défaut d'étanchéitéO M
7.3.8.1.2. Ventilation inadéquateO M
7.3.8.3. FIXATION
7.3.8.3.1. Défaut de fixationO M
7.3.8.4. DIVERS
7.3.8.4.1. Borne (s) non isolée (s) électriquementS M
7.3.8.4.2. Borne (s) non couverte (s) par un couvercle isolantS M
sont ajoutées après la ligne :
7.3.7.4.2. Erreur sur plaque de tareO T
II.-Dans la partie II. ― Liste des observations constatables relatives à chaque point de contrôle applicable aux véhicules lourds à réglementation spécifique, les modifications sont les suivantes :
Les lignes suivantes sont supprimées :
15.4.2. BATTERIES
15.4.2.1. ÉTAT
15.4.2.1.2. DétériorationO M
15.4.2.3. FIXATION
15.4.2.3.1. Défaut de fixationO M
15.4.2.4. DIVERS
15.4.2.4.1. Bornes non isolées électriquementO M
15.4.2.4.2. Bornes non couvertes par un couvercle isolantO M