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Article AUTONOME (Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1))

A N N E X E I
A N N E X E I A
CONCESSIONS TARIFAIRES MONTÉNÉGRINES
POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES
(visés à l'article 21)

Les taux de droit sont réduits comme suit :
a) A la date d'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 80 % des droits de base ;
b) Au 1er janvier de la première année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 50 % des droits de base ;
c) Au 1er janvier de la deuxième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 25 % des droits de base ;
d) Au 1er janvier de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation restants sont éliminés.

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES
2515	Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire :
	― marbres et travertins :
2515 11 00	― bruts ou dégrossis ;
2515 12	― simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire :
2515 12 20	― d'une épaisseur n'excédant pas 4 cm ;
2515 12 50	― d'une épaisseur excédant 4 cm mais n'excédant pas 25 cm ;
2515 12 90	― autres.
2522	Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 2825 :
2522 20 00	― chaux éteinte.
2523	Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés :
	― ciments Portland :
2523 29 00	― autres.
3602 00 00	Explosifs préparés autres que les poudres propulsives.
3603 00	Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques :
3603 00 10	― mèches de sûreté ; cordeaux détonants ;
3603 00 90	― autres.
3820 00 00	Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.
4406	Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires :
4406 90 00	― autres.
4410	Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques :
	― en bois :
4410 12	― panneaux dits « oriented strand board » (OSB) :
4410 12 10	― bruts ou simplement poncés ;
4410 19 00	― autres.
4412	Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires :
4412 10 00	― en bambou ;
	― autres :
4412 94	― à âme panneautée, lattée ou lamellée :
4412 94 10	― ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères ;
4412 94 90	― autres ;
4412 99	― autres :
4412 99 70	― autres.
6403	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel :
	― autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :
6403 51	― couvrant la cheville :
	― autres :
	― couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur :
	― de 24 cm ou plus :
6403 51 15	― pour hommes ;
6403 51 19	― pour femmes ;
	― autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
	― de 24 cm ou plus :
6403 51 95	― pour hommes ;
6403 51 99	― pour femmes.
6405	Autres chaussures :
6405 10 00	― à dessus en cuir naturel ou reconstitué.
7604	Barres et profilés en aluminium :
7604 10	― en aluminium non allié :
7604 10 90	― profilés ;
	― en alliages d'aluminium :
7604 29	― autres :
7604 29 90	― profilés.
7616	Autres ouvrages en aluminium :
	― autres :
7616 99	― autres :
7616 99 90	― autres.
8415	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément :
	― autres :
8415 81 00	― avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles).
8507	Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire :
8507 20	― autres accumulateurs au plomb :
	― autres :
8507 20 98	― autres.
8517	Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 8443, 8525, 8527 ou 8528 :
	― postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
8517 12 00	― téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil.
8703	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course :
	― autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles :
8703 22	― d'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ :
8703 22 10	― neufs :
8703 22 10	― véhicules automobiles pour le transport de passagers :
8703 22 90	― usagés ;
8703 23	― d'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ :
	― neufs :
8703 23 19	― autres :
Ex 8703 23 19	― véhicules automobiles pour le transport de passagers ;
8703 23 90	― usagés ;
	― autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
8703 32	― d'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ :
	― neufs :
8703 32 19	― autres :
Ex 8703 32 19	― véhicules automobiles pour le transport de passagers ;
8703 32 90	― usagés ;
8703 33	― d'une cylindrée excédant 2 500 cm³ :
	― neufs :
8703 33 11	― caravanes automotrices ;
8703 33 90	― usagés.

A N N E X E I B
CONCESSIONS TARIFAIRES MONTÉNÉGRINES
POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES
(visés à l'article 21)

Les taux de droit sont réduits comme suit :
a) A la date d'entrée en vigueur du présent accord, les droits d'importation sont ramenés à 85 % des droits de base ;
b) Au 1er janvier de la première année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 70 % des droits de base ;
c) Au 1er janvier de la deuxième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 55 % des droits de base ;
d) Au 1er janvier de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits d'importation sont ramenés à 40 % du droit de base ;
e) Au 1er janvier de la quatrième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 20 % des droits de base ;
f) Au 1er janvier de la cinquième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation restants sont éliminés.

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES
2501	Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer :
	― sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité :
	― autres :
	― autres :
2501 00 91	― sel propre à l'alimentation humaine.
3304	Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer ; préparations pour manucures ou pédicures :
	― autres :
3304 99 00	― autres.
3305	Préparations capillaires :
3305 10 00	― shampooings ;
3305 90	― autres :
3305 90 90	― autres.
3306	Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers ; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers :
3306 10 00	― dentifrices.
3401	Savons ; produits et préparations organiques tensioactifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon ; produits et préparations organiques tensioactifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon ; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents :
	― savons, produits et préparations organiques tensioactifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents :
3401 11 00	― de toilette (y compris ceux à usages médicaux) :
3402	Agents de surfaces organiques (autres que les savons) ; préparations tensioactives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 3401 :
3402 20	― préparations conditionnées pour la vente au détail :
3402 20 20	― préparations tensioactives ;
3402 20 90	― préparations pour lessives et préparations de nettoyage ;
3402 90	― autres :
3402 90 90	― préparations pour lessives et préparations de nettoyage.
3923	Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques ; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques :
	― sacs, sachets, pochettes et cornets :
3923 21 00	― en polymères de l'éthylène :
3923 29	― en autres matières plastiques ;
3923 29 10	― en poly(chlorure de vinyle) ;
3923 90	― autres :
3923 90 10	― fils extrudés sous forme tubulaire ;
3923 90 90	― autres.
3926	Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 3901 à 3914 :
3926 90	― autres :
	― autres :
3926 90 97	― autres.
4011	Pneumatiques neufs, en caoutchouc :
4011 10 00	― des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course).
4202	Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires ; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier :
	― malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires :
4202 11	― à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni :
4202 11 10	― mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires ;
4202 11 90	― autres.
4203	Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué :
4203 10 00	― vêtements ;
	― gants, mitaines et moufles :
4203 29	― autres :
4203 29 10	― de protection pour tous métiers.
4418	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux (shingles et shakes), en bois :
4418 10	― fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles :
4418 10 50	― de conifères ;
4418 10 90	― autres ;
4418 20	― Portes et leurs cadres, chambranles et seuils :
4418 20 50	― de conifères ;
4418 20 80	― en autres bois ;
4418 40 00	― Coffrages pour le bétonnage ;
4418 90	― autres :
4418 90 10	― en bois lamellés ;
4418 90 80	― autres.
4802	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 4801 ou 4803 ; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) :
	― autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :
4802 55	― d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux :
4802 55 15	― d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g :
ex 4802 55 15	― autres que les papiers décoratifs bruts ;
4802 55 25	― d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g :
ex 4802 55 25	― autres que les papiers décoratifs bruts ;
4802 55 30	― d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g :
ex 4802 55 30	― autres que les papiers décoratifs bruts ;
4802 55 90	― d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus :
ex 4802 55 90	― autres que les papiers décoratifs bruts ;
4819	Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires :
4819 10 00	― boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé ;
4819 20 00	― boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé ;
4819 30 00	― sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus ;
4819 40 00	― autres sacs, sachets, pochettes et cornets.
4820	Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton ; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton :
4820 10	― registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires :
4820 10 10	― registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances ;
4820 20 00	― cahiers ;
4820 90 00	― autres ;
4821	Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non :
4821 10	― imprimées :
4821 10 10	― autoadhésives ;
4821 90	― autres :
4821 90 10	― autoadhésives ;
4910 00 00	Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
4911	Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies :
4911 10	― imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires :
4911 10 10	― catalogues commerciaux ;
4911 10 90	― autres ;
	― autres :
4911 99 00	― autres.
5111	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés :
	― contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins :
5111 19	― autres :
5111 19 10	― d'un poids excédant 300 g/m² mais n'excédant pas 450 g/m² ;
5111 19 90	― d'un poids excédant 450 g/m².
5112	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés :
	― contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins :
5112 11 00	― d'un poids n'excédant pas 200 g/m² ;
5112 19	― autres :
5112 19 10	― d'un poids excédant 200 g/m² mais n'excédant pas 375 g/m² ;
5112 19 90	― d'un poids excédant 375 g/m².
5209	Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m² :
	― blanchis :
5209 21 00	― à armure toile ;
5209 22 00	― à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 ;
5209 29 00	― autres tissus ;
	― teints :
5209 31 00	― à armure toile ;
5209 32 00	― à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 ;
5209 39 00	― autres tissus ;
	― en fils de diverses couleurs :
5209 41 00	― à armure toile ;
5209 43 00	― autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 ;
5209 49 00	― autres tissus ;
6101	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6103 :
6101 90	― d'autres matières textiles :
6101 90 20	― manteaux, cabans, capes et articles similaires :
ex 6101 90 20	― de laine ou de poils fins ;
6101 90 80	― anoraks, blousons et articles similaires :
ex 6101 90 80	― de laine ou de poils fins.
6115	Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie :
	― autres :
6115 95 00	― de coton ;
6115 96	― de fibres synthétiques :
6115 96 10	― mi-bas ;
	― autres :
6115 96 99	― autres.
6205	Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets :
6205 20 00	― de coton ;
6205 30 00	― de fibres synthétiques ou artificielles ;
6205 90	― d'autres matières textiles :
6205 90 10	― de lin ou de ramie ;
6205 90 80	― autres.
6206	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes :
6206 10 00	― de soie ou de déchets de soie ;
6206 20 00	― de laine ou de poils fins ;
6206 30 00	― de coton ;
6206 40 00	― de fibres synthétiques ou artificielles ;
6206 90	― d'autres matières textiles :
6206 90 10	― de lin ou de ramie ;
6206 90 90	― autres.
6207	Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets :
	― slips et caleçons :
6207 11 00	― de coton ;
6207 19 00	― d'autres matières textiles ;
	― chemises de nuit et pyjamas :
6207 21 00	― de coton ;
6207 22 00	― de fibres synthétiques ou artificielles ;
6207 29 00	― d'autres matières textiles ;
	― autres :
6207 91 00	― de coton ;
6207 99	― d'autres matières textiles ;
6207 99 10	― de fibres synthétiques ou artificielles ;
6207 99 90	― autres.
6208	Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes :
	― combinaisons ou fonds de robes et jupons :
6208 11 00	― de fibres synthétiques ou artificielles ;
6208 19 00	― d'autres matières textiles ;
	― chemises de nuit et pyjamas :
6208 21 00	― de coton ;
6208 22 00	― de fibres synthétiques ou artificielles ;
6208 29 00	― d'autres matières textiles ;
	― autres :
6208 91 00	― de coton ;
6208 92 00	― de fibres synthétiques ou artificielles ;
6208 99 00	― d'autres matières textiles.
6211	Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain ; autres vêtements :
	― autres vêtements pour hommes ou garçonnets :
6211 32	― de coton :
6211 32 10	― vêtements de travail ;
	― survêtements de sport (trainings) avec doublure :
6211 32 31	― dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe ;
	― autres :
6211 32 41	― parties supérieures ;
6211 32 42	― parties inférieures ;
	― autres vêtements pour femmes ou fillettes :
6211 42	― de coton :
6211 42 10	― tabliers, blouses et autres vêtements de travail ;
	― survêtements de sport (trainings) avec doublure :
6211 42 31	― dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe ;
	― autres :
6211 42 41	― parties supérieures ;
6211 42 42	― parties inférieures ;
6211 42 90	― autres ;
6211 43	― de fibres synthétiques ou artificielles :
6211 43 10	― tabliers, blouses et autres vêtements de travail ;
	― survêtements de sport (trainings) avec doublure :
6211 43 31	― dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe ;
	― autres :
6211 43 41	― parties supérieures ;
6211 43 42	― parties inférieures ;
6211 43 90	― autres.
6301	Couvertures :
6301 20	― couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins :
6301 20 10	― de bonneterie ;
6301 20 90	― autres ;
6301 90	― autres couvertures :
6301 90 10	― de bonneterie ;
6301 90 90	― autres.
6302	Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine :
	― autre linge de lit, imprimé :
6302 21 00	― de coton ;
	― autre linge de lit :
6302 31 00	― de coton ;
	― autre linge de table :
6302 51 00	― de coton ;
6302 53	― de fibres synthétiques ou artificielles :
6302 53 90	― autre.
6403	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel :
	― autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :
6403 59	― autres :
	― autres :
	― chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures :
	― autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
	― de 24 cm ou plus :
6403 59 35	― pour hommes ;
6403 59 39	― pour femmes ;
	― autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
	― de 24 cm ou plus :
6403 59 95	― pour hommes ;
6403 59 99	― pour femmes.
6802	Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 6801 ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support ; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement :
	― autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie :
6802 21 00	― marbre, travertin et albâtre ;
6802 23 00	― granit ;
6802 29 00	― autres pierres :
ex 6802 29 00	― autres pierres calcaires ;
	― autres :
6802 91	― marbre, travertin et albâtre :
6802 91 10	― albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté ;
6802 91 90	― autres ;
6802 93	― granit :
6802 93 10	― poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg ;
6802 93 90	― autre.
6810	Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés :
	― tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires :
6810 11	― blocs et briques pour la construction :
6810 11 10	― en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) ;
6810 11 90	― autres ;
	― autres ouvrages :
6810 91	― éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil :
6810 91 90	― autres ;
6810 99 00	― autres.
6904	Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique :
6904 10 00	― briques de construction ;
6904 90 00	― autres.
6905	Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment :
6905 10 00	― tuiles.
7207	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés :
	― contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :
7207 11	― de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur :
7207 11 90	― forgés ;
7207 12	― autres, de section transversale rectangulaire :
7207 12 90	― forgés ;
7207 19	― autres ;
	― de section transversale circulaire ou polygonale :
7207 19 12	― laminés ou obtenus par coulée continue ;
7207 19 19	― forgés ;
7207 19 80	― autres ;
7207 20	― contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone :
	― de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur :
	― laminés ou obtenus par coulée continue :
	― autres, contenant en poids :
7207 20 15	― 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone ;
7207 20 17	― 0,6 % ou plus de carbone ;
7207 20 19	― forgés ;
	― autres, de section transversale rectangulaire :
7207 20 32	― laminés ou obtenus par coulée continue ;
7207 20 39	― forgés ;
	― de section transversale circulaire ou polygonale :
7207 20 52	― laminés ou obtenus par coulée continue ;
7207 20 59	― forgés ;
7207 20 80	― autres.
7213	Fil machine en fer ou en aciers non alliés :
7213 10 00	― comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ;
	― autres :
7213 91	― de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm :
7213 91 10	― du type utilisé pour armature pour béton ;
	― autres :
7213 91 49	― contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone :
ex 7213 91 49	― autres que d'un diamètre égal ou inférieur à 8 mm ;
7213 99	― autres :
7213 99 10	― contenant en poids moins de 0,25 % de carbone ;
7213 99 90	― contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone ;
7214	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage :
7214 10 00	― forgées ;
7214 20 00	― comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage ;
	― autres :
7214 99	― autres :
	― contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :
7214 99 10	― du type utilisé pour armature pour béton ;
	― autres, de section circulaire d'un diamètre :
7214 99 31	― égal ou supérieur à 80 mm ;
7214 99 39	― inférieur à 80 mm ;
7214 99 50	― autres ;
	― contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone :
	― de section circulaire d'un diamètre :
7214 99 71	― égal ou supérieur à 80 mm ;
7214 99 79	― inférieur à 80 mm ;
7214 99 95	― autres.
7215	Autres barres en fer ou en aciers non alliés :
7215 10 00	― en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid ;
7215 50	― autres, simplement obtenues ou parachevées à froid :
	― contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :
7215 50 11	― de section rectangulaire ;
7215 50 19	― autres ;
7215 50 80	― contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone ;
7215 90 00	― autres.
7224	Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires ; demi-produits en autres aciers alliés :
7224 10	― lingots et autres formes primaires :
7224 10 10	― en aciers pour outillage ;
7224 10 90	― autres ;
7224 90	― autres :
	― autres :
	― de section transversale carrée ou rectangulaire :
	― laminés à chaud ou obtenus par coulée continue :
	― dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur :
7224 90 05	― contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium ; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f, du présent chapitre ;
7224 90 07	― autres ;
7224 90 14	― autres ;
7224 90 18	― forgés ;
	― autres :
	― laminés à chaud ou obtenus par coulée continue :
7224 90 31	― contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène ;
7224 90 38	― autres ;
7224 90 90	― forgés.
7228	Barres et profilés en autres aciers alliés ; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés :
7228 20	― barres en aciers silicomanganeux :
7228 20 10	― de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces ;
	― autres :
7228 20 99	― autres ;
7228 30	― autres barres, simplement laminées ou filées à chaud :
7228 30 20	― en aciers pour outillage ;
	― contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène :
7228 30 41	― de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus ;
7228 30 49	― autres ;
	― autres :
	― de section circulaire, d'un diamètre de :
7228 30 61	― 80 mm ou plus ;
7228 30 69	― inférieur à 80 mm ;
7228 30 70	― de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces ;
7228 30 89	― autres ;
7228 40	― autres barres, simplement forgées :
7228 40 10	― en aciers pour outillage ;
7228 40 90	― autres ;
7228 60	― autres barres :
7228 60 20	― en aciers pour outillage ;
7228 60 80	― autres.
7314	Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier ; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier :
7314 20	― grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la section transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² :
7314 20 90	― autres ;
	― autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre :
7314 39 00	― autres ;
7317 00	Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre :
	― autres :
	― de tréfilerie :
7317 00 40	― pointes en acier contenant en poids 0,5 % ou plus de carbone, trempées ;
	― autres :
7317 00 69	― autres ;
7317 00 90	― autres.
7605	Fils d'aluminium :
	― en aluminium non allié :
7605 11 00	― dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm ;
7605 19 00	― autres.
7606	Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm :
	― de forme carrée ou rectangulaire :
7606 11	― en aluminium non allié :
	― autres, d'une épaisseur :
7606 11 91	― inférieure à 3 mm ;
7606 11 93	― de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm ;
7606 11 99	― de 6 mm ou plus ;
7606 12	― en alliages d'aluminium :
	― autres :
	― autres, d'une épaisseur :
7606 12 91	― inférieure à 3 mm ;
7606 12 93	― de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm ;
7606 12 99	― de 6 mm ou plus.
7607	Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) :
	― sans support :
7607 11	― simplement laminées :
7607 11 10	― d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm ;
7607 11 90	― d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm ;
7607 19	― autres :
7607 19 10	― d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm ;
	― d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm :
7607 19 99	― autres ;
7607 20	― sur support :
7607 20 10	― d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm ;
	― d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm :
7607 20 99	― autres.
7610	Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction :
7610 10 00	― portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils ;
7610 90	― autres :
7610 90 90	― autres.
7614	Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité :
7614 10 00	― avec âme en acier ;
7614 90 00	― autres.
8311	Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection :
8311 10	― électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs :
8311 10 10	― électrodes pour soudure, à âme en fer ou en acier, enrobées de matière réfractaire ;
8311 10 90	― autres ;
8311 20 00	― fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs.
8418	Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériels, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 :
8418 10	― combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées :
8418 10 20	― d'une capacité excédant 340 l :
ex 8418 10 20	― autres que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils ;
8418 10 80	― autres :
ex 8418 10 80	― autres que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils ;
	― réfrigérateurs de type ménager :
8418 21	― à compression :
	― autres :
	― autres, d'une capacité :
8418 21 91	― n'excédant pas 250 l ;
8418 21 99	― excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l ;
8418 30	― meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l :
8418 30 20	― d'une capacité n'excédant pas 400 l :
ex 8418 30 20	― autres que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils ;
8418 30 80	― d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l :
ex 8418 30 80	― autres que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils ;
8418 40	― meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l :
8418 40 20	― d'une capacité n'excédant pas 250 l :
ex 8418 40 20	― autres que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils ;
8418 40 80	― d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l :
ex 8418 40 80	― autres que ceux destinés à être utilisés dans des aéronefs civils.
8422	Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) ; machines et appareils à gazéifier les boissons :
	― machines à laver la vaisselle :
8422 11 00	― de type ménager.
8426	Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues :
	― autres machines et appareils :
8426 91	― conçus pour être montés sur un véhicule routier :
8426 91 10	― grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule.
8426 91 90	― autres.
8450	Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage :
	― machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg :
8450 11	― machines entièrement automatiques :
	― d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg :
8450 11 11	― à chargement frontal.
8483	Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation :
8483 30	― paliers, autres qu'à roulements incorporés ; coussinets ;
8483 30 80	― coussinets.
8703	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course :
	― autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles :
8703 24	― d'une cylindrée excédant 3 000 cm³ :
8703 24 10	― neufs :
ex 8703 24 10	― véhicules automobiles pour le transport de passagers ;
8703 24 90	― usagés ;
	― autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
8703 33	― d'une cylindrée excédant 2 500 cm³ :
	― neufs :
8703 33 19	― autres :
ex 8703 33 19	― véhicules automobiles pour le transport de passagers.
9401	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et leurs parties :
9401 40 00	― sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits ;
	― autres sièges, avec bâti en bois :
9401 61 00	― rembourrés ;
9401 69 00	― autres ;
	― autres sièges, avec bâti en métal :
9401 71 00	― rembourrés ;
9401 79 00	― autres ;
9401 80 00	― autres sièges.
9403	Autres meubles et leurs parties :
9403 40	― meubles en bois des types utilisés dans les cuisines :
9403 40 90	― autres ;
9403 50 00	― meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher ;
9403 60	― autres meubles en bois :
9403 60 10	― meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour ;
9403 60 90	― autres meubles en bois.
9404	Sommiers ; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non :
	― matelas :
9404 29	― en autres matières :
9404 29 10	― à ressorts métalliques ;
9404 90	― autres :
9404 90 90	― autres.
9406 00	Constructions préfabriquées :
	― autres :
9406 00 20	― en bois.

A N N E X E I I
DÉFINITION DES PRODUITS « BABY BEEF »
(visés à l'article 26, paragraphe 3)

Nonobstant les règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC. Lorsqu'un « ex » figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.

CODE NC	SUBDIVISION TARIC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES
0102		Animaux vivants de l'espèce bovine :
0102 90		― autres : ― des espèces domestiques : ― d'un poids excédant 300 kg : ― génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) :
Ex 0102 90 51		― destinées à la boucherie :
	10	― n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg (1)
Ex 0102 90 59		― autres :
	11 21 31 91	― n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320 kg et inférieur ou égal à 470 kg (1)
		― autres :
Ex 0102 90 71		― destinés à la boucherie :
	10	― taureaux et bœufs n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg (1)
Ex 0102 90 79		― autres :
	21 91	― taureaux et bœufs n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg et inférieur ou égal à 500 kg (1)
0201		Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées :
Ex 0201 10 00		― carcasses ou demi-carcasses
	91	― carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 180 kg et inférieur ou égal à 300 kg et demi-carcasses ayant un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur ou égal à 150 kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair (1)
0201 20		― autres morceaux non désossés :
Ex 0201 20 20		― quartiers dits « compensés » :
	91	― quartiers dits « compensés » ayant un poids égal ou supérieur à 90 kg et inférieur ou égal à 150 kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair (1)
Ex 0201 20 30		― quartiers avant attenants ou séparés :
	91	― quartiers avant séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal à 75 kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair (1)
Ex 0201 20 50		― quartiers arrière attenants ou séparés :
	91	― quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45 kg et inférieur ou égal à 75 kg, ce poids étant égal ou supérieur à 38 kg et inférieur ou égal à 68 kg lorsqu'il s'agit de la coupe dite « pistola », présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux de la symphyse pubienne et des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair (1)
(1) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.

A N N E X E I I I A
CONCESSIONS TARIFAIRES MONTÉNÉGRINES
EN FAVEUR DES PRODUITS AGRICOLES PRIMAIRES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ
(visés à l'article 27, paragraphe 2, point a)

Franchise de droits pour des quantités illimitées à la date d'entrée en vigueur du présent accord.

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES
0101	Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants :
0101 90	― autres :
	― chevaux :
0101 90 11	― destinés à la boucherie
0101 90 19	― autres
0101 90 30	― ânes
0101 90 90	― mulets et bardots
0105	Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades, vivants, des espèces domestiques :
	― d'un poids n'excédant pas 185 g :
0105 12 00	― dindes et dindons
0105 19	― autres :
0105 19 20	― oies
0105 19 90	― canards et pintades
0106	Autres animaux vivants :
	― mammifères :
0106 19	― autres :
0106 19 10	― lapins domestiques
0106 19 90	― autres
0106 20 00	― reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
	― oiseaux :
0106 39	― autres :
0106 39 10	― pigeons
0205 00	Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées :
0205 00 20	― fraîches ou réfrigérées
0205 00 80	― congelées
0206	Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés :
0206 10	― de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés :
0206 10 10	― destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
	― autres :
0206 10 91	― foies
0206 10 95	― onglets et hampes
0206 10 99	― autres
	de l'espèce bovine, congelés :
0206 21 00	― langues
0206 22 00	― foies
0206 29	― autres :
0206 29 10	― destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
	― autres :
0206 29 91	― onglets et hampes
0206 29 99	― autres
0206 30 00	― de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés
	― de l'espèce porcine, congelés :
0206 41 00	― foies
0206 49	― autres :
0206 49 20	― de l'espèce porcine domestique
0206 49 80	― autres
0206 80	― autres, frais ou réfrigérés :
0206 80 10	― destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
	― autres :
0206 80 91	― des espèces chevaline, asine et mulassière
0206 80 99	― des espèces ovine ou caprine
0206 90	― autres, congelés :
0206 90 10	― destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
	― autres :
0206 90 91	― des espèces chevaline, asine et mulassière
0206 90 99	― des espèces ovine ou caprine
0208	Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés :
0208 10	― de lapins ou de lièvres :
	― de lapins domestiques :
0208 10 11	― frais ou réfrigérés
0208 10 19	― congelés
0208 10 90	― autres
0208 30 00	― de primates
0208 40	― de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ; de lamatins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
0208 40 10	― viande de baleines
0208 40 90	― autres
0208 50 00	― de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
0208 90	― autres :
0208 90 10	― de pigeons domestiques
	― de gibier, autres que de lapins ou de lièvres :
0208 90 20	― de cailles
0208 90 40	― autres
0208 90 55	― viande de phoque
0208 90 60	― de rennes
0208 90 70	― cuisses de grenouilles
0208 90 95	― autres
0210	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
	― autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats :
0210 91 00	― de primates
0210 92 00	― de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ; de lamatins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
0210 93 00	― de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
0210 99	― autres :
	― viandes :
0210 99 10	― de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
	― des espèces ovine ou caprine :
0210 99 21	― non désossées
0210 99 29	― désossées
0210 99 31	― de rennes
0210 99 39	― autres
	― abats :
	― de l'espèce porcine domestique :
0210 99 41	― foies
0210 99 49	― autres
	― de l'espèce bovine :
0210 99 51	― onglets et hampes
0210 99 59	― autres
0210 99 60	― des espèces ovine et caprine
	― autres :
	― foies de volailles :
0210 99 71	― Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure
0210 99 79	― autres
0210 99 80	― autres
0210 99 90	― farines et poudres, comestibles, de viande ou d'abats
0407 00	Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits :
	― de volailles de basse-cour :
	― à couver :
0407 00 11	― de dindes ou d'oies
0407 00 19	― autres
0408	Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
	― jaunes d'oeufs :
0408 11	― séchés :
0408 11 20	― impropres à des usages alimentaires
0408 19	― autres :
0408 19 20	― impropres à des usages alimentaires
	― autres :
0408 91	― séchés :
0408 91 20	― impropres à des usages alimentaires
0408 99	― autres :
0408 99 20	― impropres à des usages alimentaires
0410 00 00	Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
0601	Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 1212 :
0601 10	― bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif :
0601 10 10	― jacinthes
0601 10 20	― narcisses
0601 10 30	― tulipes
0601 10 40	― glaïeuls
0601 10 90	― autres
0601 20	― bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée :
0601 20 10	― plants, plantes et racines de chicorée
0601 20 30	― orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
0601 20 90	― autres
0602	Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blancs de champignons :
0602 90	― autres :
0602 90 10	― blanc de champignons
0602 90 20	― plants d'ananas
0604	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
	― autres :
0604 91	― frais :
0604 91 20	― arbres de Noël
0604 91 40	― rameaux de conifères
0604 91 90	― autres
0604 99	― autres :
0604 99 10	― simplement séchés
0604 99 90	― autres
0713	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés :
0713 33	― haricots communs (Phaseolus vulgaris) destinés à l'ensemencement
0713 33 90	― autres
0713 39 00	― autres
0713 40 00	― lentilles
0713 50 00	― fèves (Vicia faba var. Major) et féveroles (Vicia faba var. Equina et Vicia faba var. Minor)
0713 90 00	― autres
0714	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier :
0714 10	― racines de manioc :
0714 10 10	― pellets obtenus à partir de farines et semoules
	― autres :
0714 10 91	― des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
0714 10 99	― autres
0714 20	― patates douces :
0714 20 10	― fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
0714 20 90	― autres
0714 90	― autres :
	― racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule :
0714 90 11	― des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
0714 90 19	― autres
0714 90 90	― autres
0801	Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :
	― noix de coco :
0801 11 00	― desséchées
0801 19 00	― autres
0802	Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
	― amandes :
0802 11	― en coques :
0802 11 10	― amères
0802 11 90	― autres
0802 12	― sans coques :
0802 12 10	― amères
0802 12 90	― autres
	― noisettes (Corylus spp.) :
0802 21 00	― en coques
0802 22 00	― sans coques :
ex.0802 22 00	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
ex.0802 22 00	― autres
	― noix communes :
0802 31 00	― en coques
0802 32 00	― sans coques
0802 40 00	― châtaignes et marrons (Castanea spp.)
0802 50 00	― pistaches
0802 60 00	― noix macadamia
0802 90	― autres :
0802 90 20	― noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix de Pécan
0802 90 50	― graines de pignons doux
0802 90 85	― autres
0804	Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustants, frais ou secs :
0804 10 00	― dattes
0804 30 00	― ananas
0804 40 00	― avocats
0804 50 00	― goyaves, mangues et mangoustans
0806	Raisins, frais ou secs :
0806 20	― secs :
0806 20 10	― raisins de Corinthe
0806 20 30	― sultanines
0806 20 90	― autres
0810	Autres fruits frais :
0810 60 00	― durians
0810 90	― autres :
0810 90 30	― tamarins, pommes de cajou, fruits de jacquier (pain des singes), litchis et sapotilles
0810 90 40	― fruits de la passion, caramboles et pitahayas
	― groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau :
0810 90 50	― groseilles à grappes noires (cassis)
0810 90 60	― groseilles à grappes rouges
0810 90 70	― autres
0810 90 95	― autres
0811	Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
0811 90	― autres :
	― additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
	― d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids :
0811 90 11	― fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux
0811 90 19	― autres
	― autres :
0811 90 31	― fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux
0811 90 39	― autres
	― autres :
0811 90 50	― myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
0811 90 70	― myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
0811 90 85	― fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux
0812	Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
0812 90	― autres :
0812 90 70	― goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
0813	Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre :
0813 40	― autres fruits :
0813 40 50	― papayes
0813 40 60	― tamarins
0813 40 70	― pommes de cajou, litchis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, fruit de la passion, caramboles et pitahayas
0813 40 95	― autres
0813 50	― mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre :
	― macédoines de fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 :
	― sans pruneaux :
0813 50 12	― de papayes, tamarins, pommme de cajou, litchis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
0813 50 15	― autres
0813 50 19	― avec pruneaux
	― mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des n°s 0801 et 0802 :
0813 50 31	― de fruits à coques tropicaux
0813 50 39	― autres
	― autres mélanges :
0813 50 91	― sans pruneaux ni figues
0813 50 99	― autres
0814 00 00	Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
0901	Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange :
	― café non torréfié :
0901 11 00	― non décaféiné
0901 12 00	― décaféiné
0902	Thé, même aromatisé :
0902 10 00	― thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
0902 20 00	― thé vert (non fermenté) présenté autrement
0902 30 00	― thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
0902 40 00	― thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
0904	Poivre (du genre Piper) ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés :
	― poivre :
0904 11 00	― non broyé ni pulvérisé
0904 12 00	― broyé ou pulvérisé
0904 20	― piments séchés ou broyés ou pulvérisés :
	― non broyés ni pulvérisés :
0904 20 10	― piments doux ou poivrons
0904 20 30	― autres
0904 20 90	― broyés ou pulvérisés
0905 00 00	Vanille
0906	Cannelle et fleurs de cannelier :
	― non broyées ni pulvérisées :
0906 11 00	― cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)
0906 19 00	― autres
0906 20 00	― broyées ou pulvérisées
0907 00 00	Girofles (antofles, clous et griffes)
0908	Noix muscades, macis, amomes et cardamomes :
0908 10 00	― noix muscades
0908 20 00	― macis
0908 30 00	― amomes et cardamomes
0909	Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ; baies de genièvre :
0909 10 00	― graines d'anis ou de badiane
0909 20 00	― graines de coriandre
0909 30 00	― graines de cumin
0909 40 00	― graines de carvi
0909 50 00	― graines de fenouil ; baies de genièvre
0910	Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices :
0910 10 00	― gingembre
0910 20	― safran :
0910 20 10	― non broyé ni pulvérisé
0910 20 90	― broyé ou pulvérisé
0910 30 00	― curcuma
	― autres épices :
0910 91	― mélanges visés à la note 1 point b du présent chapitre :
0910 91 10	― non broyés ni pulvérisés
0910 91 90	― broyés ou pulvérisés
0910 99	― autres :
0910 99 10	― graines de fenugrec
	― thym :
	― non broyé ni pulvérisé :
0910 99 31	― serpolet (Thymus serpyllum)
0910 99 33	― autre
0910 99 39	― broyé ou pulvérisé
0910 99 50	― feuilles de laurier
0910 99 60	― curry
	― autres :
0910 99 91	― non broyées ni pulvérisées
0910 99 99	― broyées ou pulvérisées
1006	Riz :
1006 10	― riz en paille (riz paddy) :
1006 10 10	― destiné à l'ensemencement
	― autre :
	― étuvé :
1006 10 21	― à grains ronds
1006 10 23	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 10 25	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 10 27	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
	― autre :
1006 10 92	― à grains ronds
1006 10 94	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 10 96	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 10 98	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 20	― riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) :
	― étuvé :
1006 20 11	― à grains ronds
1006 20 13	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 20 15	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 20 17	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
	― autre :
1006 20 92	― à grains ronds
1006 20 94	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 20 96	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 20 98	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 30	― riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé :
	― riz semi-blanchi :
	― étuvé :
1006 30 21	― à grains ronds
1006 30 23	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 30 25	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 27	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
	― autre :
1006 30 42	― à grains ronds
1006 30 44	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 30 46	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 48	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
	― riz blanchi :
	― étuvé :
1006 30 61	― à grains ronds
1006 30 63	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 30 65	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 67	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
	― autre :
1006 30 92	― à grains ronds
1006 30 94	― à grains moyens
	― à grains longs :
1006 30 96	― présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
1006 30 98	― présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
1006 40 00	― riz en brisures
1007	Sorgho à grains :
1007 00 10	― hybride, destiné à l'ensemencement
1007 00 90	― autre
1008	Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales :
1008 10 00	― sarrasin
1008 20 00	― millet
1008 30 00	― alpiste
1008 90	― autres céréales :
1008 90 10	― triticale
1008 90 90	― autres
1102	Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
1102 10 00	― farine de seigle
1102 20	― farine de maïs :
1102 20 10	― d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
1102 20 90	― autre
1102 90	― autres :
1102 90 10	― d'orge
1102 90 30	― d'avoine
1102 90 50	― farine de riz
1102 90 90	― autres
1103	Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales :
	― gruaux et semoules :
1103 11	― de froment (blé) :
1103 11 10	― de froment (blé) dur
1103 11 90	― de froment (blé) tendre et d'épeautre
1103 13	― de maïs :
1103 13 10	― d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
1103 13 90	― autres
1103 19	― d'autres céréales :
1103 19 10	― de seigle
1103 19 30	― d'orge
1103 19 40	― d'avoine
1103 19 50	― de riz
1103 19 90	― autres
1103 20	― agglomérés sous forme de pellets :
1103 20 10	― de seigle
1103 20 20	― d'orge
1103 20 30	― d'avoine
1103 20 40	― de maïs
1103 20 50	― de riz
1103 20 60	― de froment (blé)
1103 20 90	― autres
1104	Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple), à l'exception du riz du n° 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
	― grains aplatis ou en flocons :
1104 12	― d'avoine :
1104 12 10	― grains aplatis
1104 12 90	― flocons
1104 19	― d'autres céréales :
1104 19 10	― de froment (blé)
1104 19 30	― de seigle
1104 19 50	― de maïs
	― d'orge :
1104 19 61	― grains aplatis
1104 19 69	― flocons
	― autres :
1104 19 91	― flocons de riz
1104 19 99	― autres
	― autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :
1104 22	― d'avoine :
1104 22 20	― mondés (décortiqués ou pelés)
1104 22 30	― mondés et tranchés ou concassés (dits « Grütze » ou « grutten »)
1104 22 50	― perlés
1104 22 90	― seulement concassés
1104 22 98	― autres
1104 23	― de maïs :
1104 23 10	― mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
1104 23 30	― perlés
1104 23 90	― seulement concassés
1104 23 99	― autres
1104 29	― d'autres céréales :
	― d'orge :
1104 29 01	― mondés (décortiqués ou pelés)
1104 29 03	― mondés et tranchés ou concassés (dits « Grütze » ou « grutten »)
1104 29 05	― perlés
1104 29 07	― seulement concassés
1104 29 09	― autres
	― autres :
	― mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés :
1104 29 11	― de froment (blé)
1104 29 18	― autres
1104 29 30	― perlés
	― seulement concassés :
1104 29 51	― de froment (blé)
1104 29 55	― de seigle
1104 29 59	― autres
	― autres :
1104 29 81	― de froment (blé)
1104 29 85	― de seigle
1104 29 89	― autres
1104 30	― germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
1104 30 10	― de froment (blé)
1104 30 90	― autres
1105	Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre :
1105 10 00	― farine, semoule et poudre
1105 20 00	― flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets
1106	Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8 :
1106 10 00	― de légumes à cosse secs du n° 0713
1106 20	― de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 :
1106 20 10	― dénaturées
1106 20 90	― autres
1106 30	― des produits du chapitre 8 :
1106 30 10	― de bananes
1106 30 90	― autres
1107	Malt, même torréfié :
1107 10	― non torréfié :
	― de froment (blé) :
1107 10 11	― présenté sous forme de farine
1107 10 19	― autre
	― autre :
1107 10 91	― présenté sous forme de farine
1107 10 99	― autre
1107 20 00	― torréfié
1108	Amidons et fécules ; inuline :
	― amidons et fécules :
1108 11 00	― amidon de froment (blé)
1108 12 00	― amidon de maïs
1108 13 00	― fécule de pommes de terre
1108 14 00	― fécule de manioc (cassave)
1108 19	― autres amidons et fécules :
1108 19 10	― amidon de riz
1108 19 90	― autres
1108 20 00	― inuline
1109 00 00	Gluten de froment (blé), même à l'état sec
1502 00	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 :
1502 00 10	― destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1502 00 90	― autres
1503 00	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées :
	― stéarine solaire et oléostéarine :
1503 00 11	― destinées à des usages industriels
1503 00 19	― autres
1503 00 30	― huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1503 00 90	― autres
1504	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
1504 10	― huiles de foies de poissons et leurs fractions :
1504 10 10	― d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme
	― autres :
1504 10 91	― de flétans
1504 10 99	― autres
1504 20	― graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies :
1504 20 90	― autres
1504 30	― graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions :
1504 30 90	― autres
1507	Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
1507 10	― huile brute, même dégommée :
1507 10 10	― destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1507 90	― autres :
1507 90 10	― destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508	Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
1508 10	― huile brute :
1508 10 10	― destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508 10 90	― autre
1508 90	― autres :
1508 90 10	― destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1508 90 90	― autres
1510 00	Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 :
1510 00 10	― huiles brutes
1510 00 90	― autres
1512	Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
	― huile de coton et ses fractions :
1512 21	― huile brute, même dépourvue de gossipol :
1512 21 10	― destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 21 90	― autre
1512 29	― autres :
1512 29 10	― destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1512 29 90	― autres
1514	Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
	― huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions :
1514 11	― huiles brutes :
1514 11 10	― destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 11 90	― autres
1514 19	― autres :
1514 19 10	― destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 19 90	― autres
	― autres :
1514 91	― huiles brutes :
1514 91 10	― destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 91 90	― autres
1514 99	― autres :
1514 99 10	― destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1514 99 90	― autres
1516	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées mais non autrement préparées :
1516 20	― graisses et huiles végétales et leurs fractions :
	― autres :
	― autres :
	― autres :
1516 20 98	― autres
1518 00	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs :
	― huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine :
1518 00 31	― brutes
1518 00 39	― autres
1522 00	Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales :
	― résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales :
	― contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive :
1522 00 31	― pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522 00 39	― autres
	― autres :
1522 00 91	― lies ou fèces d'huiles ; pâtes de neutralisation (soap-stocks)
1522 00 99	― autres
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
	― lactose et sirop de lactose :
1702 11 00	― contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
1702 19 00	― autres
1702 20	― sucre et sirop d'érable :
1702 20 10	― sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
1702 20 90	― autres
1702 30	― glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose :
1702 30 10	― isoglucose
	― autres :
	― contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de glucose :
1702 30 51	― en poudre cristalline blanche, même agglomérée
1702 30 59	― autres
	― autres :
1702 30 91	― en poudre cristalline blanche, même agglomérée
1702 30 99	― autres
1702 40	― glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) :
1702 40 10	― isoglucose
1702 40 90	― autres
1702 60	― autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) :
1702 60 10	― isoglucose
1702 60 80	― sirop d'inuline
1702 60 95	― autres
1702 90	― autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et autres mélanges de sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose :
1702 90 30	― isoglucose
1702 90 50	― maltodextrine et sirop de maltodextrine
	― sucres et mélasses, caramélisés :
1702 90 71	― contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose
	― autres :
1702 90 75	― en poudre, même agglomérée
1702 90 79	― autres
1702 90 80	― sirop d'inuline
1702 90 99	― autres
1902	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé :
1902 20	― pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) :
1902 20 30	― contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
2007	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
	― autres :
2007 99	― autres :
	― autres :
2007 99 98	― autres
2008	Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
	― fruits à coques, arachides et autres graines, mêmes mélangés entre eux :
2008 19	― autres, y compris les mélanges :
	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
	― autres :
2008 19 19	― autres
2009	Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
	― jus d'orange :
2009 11	― congelés :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
2009 11 11	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
2009 11 19	― autres
	― d'une valeur Brix n'excédant pas 67 :
2009 11 91	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 11 99	― autres
2009 19	― autres :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
2009 19 11	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
2009 19 19	― autres
	― d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 :
2009 19 91	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 19 98	― autres
	― jus de pamplemousse ou de pomelo :
2009 29	― autres :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
2009 29 11	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
2009 29 19	― autres
	― d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 :
2009 29 91	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 29 99	― autres
	― jus de tout autre agrume :
2009 39	― autres :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
2009 39 11	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
2009 39 19	― autres
	― d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 :
	― d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net :
2009 39 31	― contenant des sucres d'addition
2009 39 39	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net :
	― de citrons :
2009 39 51	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 39 55	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
2009 39 59	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― d'autres agrumes :
2009 39 91	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 39 95	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
2009 39 99	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― jus d'ananas :
2009 49	― autres :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
2009 49 11	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
2009 49 19	― autres
	― d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 :
2009 49 30	― d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
	― autres :
2009 49 91	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 49 93	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
2009 49 99	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :
2009 69	― autres :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
2009 69 11	― d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
2009 69 19	― autres
	― d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67 :
	― d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net :
2009 69 51	― concentrés
2009 69 59	― autres
	― d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net :
	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 69 71	― concentrés
2009 69 79	― autres
2009 69 90	― autres
	― jus de pomme :
2009 79	― autres :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
2009 79 11	― d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
2009 79 19	― autres
	― d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 :
2009 79 30	― d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
	― autres :
2009 79 91	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 79 93	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
2009 79 99	― ne contenant pas de sucres d'addition
2009 80	― jus de tout autre fruit ou légume :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
	― jus de poires :
2009 80 11	― d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
2009 80 19	― autres
	― autres :
	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net :
2009 80 34	― jus de fruits tropicaux
2009 80 35	― autres
	― autres :
2009 80 36	― jus de fruits tropicaux
2009 80 38	― autres
2009 90	― mélanges de jus :
	― d'une valeur Brix excédant 67 :
	― mélanges de jus de pommes et de jus de poires :
2009 90 11	― d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
2009 90 19	― autres
	― autres :
2009 90 21	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
2009 90 29	― autres
2106	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
2106 90	― autres :
	― sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants :
2106 90 30	― d'isoglucose
	― autres :
2106 90 51	― de lactose
2106 90 55	― de glucose ou de maltodextrine
2106 90 59	― autres
2302	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses :
2302 10	― de maïs :
2302 10 10	― dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302 10 90	― autres
2302 30	― de froment :
2302 30 10	― dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302 30 90	― autres
2302 40	― d'autres céréales :
	― de riz :
2302 40 02	― dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
2302 40 08	― autres
	― autres :
2302 40 10	― dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
2302 40 90	― autres
2302 50 00	― de légumineuses
2303	Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets :
2303 10	― résidus d'amidonnerie et résidus similaires :
	― résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche :
2303 10 11	― supérieure à 40 % en poids
2303 10 19	― inférieure ou égale à 40 % en poids
2303 20	― pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie :
2303 20 90	― autres
2303 30 00	― drèches et déchets de brasserie ou de distillerie
2304 00 00	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
2305 00 00	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
2306	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 2304 ou 2305 :
2306 10 00	― de graines de coton
2306 20 00	― de graines de lin
2306 30 00	― de graines de tournesol
	― de graines de navette ou de colza :
2306 41 00	― de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
2306 49 00	― autres
2306 90	― autres :
2306 90 05	― de germes de maïs
	― autres :
	― grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive :
2306 90 11	― ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
2306 90 19	― ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
2306 90 90	― autres
2308 00	Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs :
	― marcs de raisins :
2308 00 11	― ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
2308 00 19	― autres
2308 00 40	― glands de chêne et marrons d'Inde ; marcs de fruits, autres que de raisins
2308 00 90	― autres
2309	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
2309 90	― autres :
2309 90 10	― produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins
2309 90 20	― produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
	― autres, y compris les prémélanges :
	― contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
	― contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine :
	― ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % :
2309 90 31	― ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 33	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 35	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 90 39	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
	― d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % :
2309 90 41	― ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 43	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 49	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
	― d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % :
2309 90 51	― ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 53	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 59	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 90 70	― ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou du sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
	― autres :
2309 90 91	― pulpes de betteraves mélassées
	― autres :
2309 90 95	― d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique
2309 90 99	― autres
3301	Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concètes » ou « absolues » ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles :
	― huiles essentielles d'agrumes :
3301 12	― d'orange :
3301 12 10	― non déterpénées
3301 12 90	― déterpénées
3301 13	― de citron :
3301 13 10	― non déterpénées
3301 13 90	― déterpénées
3301 19	― autres :
3301 19 20	― non déterpénées
3301 19 80	― déterpénées
	― huiles essentielles autres que d'agrumes :
3301 24	― de menthe poivrée (Mentha piperita) :
3301 24 10	― non déterpénées
3301 24 90	― déterpénées
3301 25	― d'autres menthes :
3301 25 10	― non déterpénées
3301 25 90	― déterpénées
3301 29	― autres :
	― de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang :
3301 29 11	― non déterpénées
3301 29 31	― déterpénées
	― autres :
3301 29 41	― non déterpénées
	― déterpénées :
3301 29 71	― de géranium, de jasmin, de vétiver :
3301 29 79	― de lavande ou de lavandin
3301 29 91	― autres
3301 30 00	― résinoïdes
3302	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons :
3302 10	― des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons :
	― des types utilisés pour les industries des boissons :
3302 10 40	― autres
3302 10 90	― des types utilisés pour les industries alimentaires
3501	Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine :
3501 90	― autres :
3501 90 10	― colles de caséine
3502	Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines :
	― ovalbumine :
3502 11	― séchée :
3502 11 10	― impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
3502 11 90	― autre
3502 19	― autre :
3502 19 10	― impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
3502 19 90	― autre
3502 20	― lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum :
3502 20 10	― impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
	― autre :
3502 20 91	― séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
3502 20 99	― autre
3502 90	― autre :
	― albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine :
3502 90 20	― impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine
3502 90 70	― autres
3502 90 90	― albuminates et autres dérivés des albumines
3503 00	Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle ; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 3501 :
3503 00 10	― gélatines et leurs dérivés
3503 00 80	― autres
3504 00 00	Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome
3505	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés :
3505 10	― dextrine et autres amidons et fécules modifiés :
	― autres amidons et fécules modifiés :
3505 10 50	― amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
4101	Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus :
4101 20	― cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés :
4101 20 10	― frais
4101 20 30	― salés verts
4101 20 50	― séchés ou salés secs
4101 20 90	― autres
4101 50	― cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg :
4101 50 10	― frais
4101 50 30	― salés verts
4101 50 50	― séchés ou salés secs
4101 50 90	― autres
4101 90 00	― autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
4102	Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c du présent chapitre :
4102 10	― lainées :
4102 10 10	― d'agneaux
4102 10 90	― d'autres ovins
	― épilées ou sans laine :
4102 21 00	― picklées
4102 29 00	― autres
4103	Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 point b ou 1 point c du présent chapitre :
4103 20 00	― de reptiles
4103 30 00	― de porcins
4103 90	― autres :
4103 90 10	― de caprins
4103 90 90	― autres
4301	Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 4101, 4102 ou 4103 :
4301 10 00	― de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 30 00	― d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 60 00	― de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 80	― autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes :
4301 80 30	― de murmel
4301 80 50	― de félidés sauvages
4301 80 80	― autres
4301 90 00	― têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
5001 00 00	Cocons de vers à soie propres au dévidage
5002 00 00	Soie grège (non moulinée)
5003 00 00	Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)

A N N E X E I I I B

CONCESSIONS TARIFAIRES MONTÉNÉGRINES EN FAVEUR DES PRODUITS AGRICOLES PRIMAIRES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ

(visés à l'article 27, paragraphe 2, point b)

Les droits de douane relatifs aux produits énumérés dans la présente annexe sont progressivement réduits et supprimés selon le calendrier indiqué :
A la date d'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 80 % des droits de douane
Au 1er janvier de la première année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 60 % des droits de douane ;
Au 1er janvier de la deuxième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 40 % des droits de douane ;
Au 1er janvier de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 20 % des droits de douane ;
Au 1er janvier de la quatrième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 0 % des droits de douane.

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES
0102	Animaux vivants de l'espèce bovine :
0102 90	― autres :
	― des espèces domestiques :
0102 90 05	― d'un poids n'excédant pas 80 kg
	― d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg :
0102 90 21	― destinés à la boucherie
0102 90 29	― autres
	― d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg :
0102 90 41	― destinés à la boucherie
0102 90 49	― autres
	― d'un poids excédant 300 kg :
	― génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) :
0102 90 51	― destinées à la boucherie
0102 90 59	― autres
	― vaches :
0102 90 61	― destinées à la boucherie
0102 90 69	― autres
	― autres :
0102 90 71	― destinés à la boucherie
0102 90 79	― autres
0102 90 90	― autres
0103	Animaux vivants de l'espèce porcine :
	― autres :
0103 91	― d'un poids inférieur à 50 kg :
0103 91 10	― des espèces domestiques
0103 91 90	― autres
0103 92	― d'un poids égal ou supérieur à 50 kg :
	― des espèces domestiques :
0103 92 11	― Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg
0103 92 19	― autres
0103 92 90	― autres
0105	Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques :
	― d'un poids n'excédant pas 185 g :
0105 11	― coqs et poules :
	― poussins femelles de sélection et de multiplication :
0105 11 19	― autres
	― autres :
0105 11 99	― autres
	― autres :
0105 94 00	― coqs et poules :
0105 99	― autres :
0105 99 10	― canards
0105 99 20	― oies
0105 99 30	― dindes et dindons
0105 99 50	― pintades
0203	Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
	― fraîches ou réfrigérées :
0203 11	― en carcasses ou demi-carcasses :
0203 11 10	― des animaux de l'espèce porcine domestique
0203 11 90	― autres
0203 12	― jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés :
	― des animaux de l'espèce porcine domestique :
0203 12 11	― jambons et morceaux de jambons
0203 12 19	― épaules et morceaux d'épaules
0203 12 90	― autres
0203 19	― autres :
	― des animaux de l'espèce porcine domestique :
0203 19 11	― parties avant et morceaux de parties avant
0203 19 13	― longes et morceaux de longes
0203 19 15	― poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
	― autres :
0203 19 55	― désossées
0203 19 59	― autres
0203 19 90	― autres
	― congelées :
0203 21	― en carcasses ou demi-carcasses :
0203 21 10	― des animaux de l'espèce porcine domestique
0203 21 90	― autres
0203 22	― jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés :
	― des animaux de l'espèce porcine domestique :
0203 22 11	― jambons et morceaux de jambons
0203 22 19	― épaules et morceaux d'épaules
0203 22 90	― autres
0203 29	― autres :
	― des animaux de l'espèce porcine domestique :
0203 29 11	― parties avant et morceaux de parties avant
0203 29 13	― longes et morceaux de longes
0203 29 15	― poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
	― autres :
0203 29 55	― désossées
0203 29 59	― autres
0203 29 90	― autres
0207	Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés des volailles du n° 0105 :
	― de dindes et dindons :
0207 24	― non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés :
0207 24 10	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % »
0207 24 90	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés
0207 25	― non découpés en morceaux, congelés :
0207 25 10	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % »
0207 25 90	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés
0207 26	― morceaux et abats, frais ou réfrigérés :
	― morceaux :
0207 26 10	― désossés
	― non désossés :
0207 26 20	― demis ou quarts
0207 26 30	― ailes entières, même sans la pointe
0207 26 40	― dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
0207 26 50	― poitrines et morceaux de poitrines
	― cuisses et morceaux de cuisses :
0207 26 60	― pilons et morceaux de pilons
0207 26 70	― autres
0207 26 80	― autres
	― abats :
0207 26 91	― foies
0207 26 99	― autres
0207 27	― morceaux et abats, congelés :
	― morceaux :
0207 27 10	― désossés
	― non désossés :
0207 27 20	― demis ou quarts
0207 27 30	― ailes entières, même sans la pointe
0207 27 40	― dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
0207 27 50	― poitrines et morceaux de poitrines
	― cuisses et morceaux de cuisses :
0207 27 60	― pilons et morceaux de pilons
0207 27 70	― autres
0207 27 80	― autres
	― abats :
0207 27 91	― foies
0207 27 99	― autres
	― de canards, d'oies ou de pintades :
0207 32	― non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés :
	― de canards :
0207 32 11	― présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « canards 85 % »
0207 32 15	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »
0207 32 19	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % », ou autrement présentés
	― d'oies :
0207 32 51	― présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
0207 32 59	― présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
0207 32 90	― de pintades
0207 33	― non découpés en morceaux, congelés :
	― de canards :
0207 33 11	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »
0207 33 19	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % », ou autrement présentés
	― d'oies :
0207 33 51	― présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
0207 33 59	― présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
0207 33 90	― de pintades
0207 34	― foies gras, frais ou réfrigérés :
0207 34 10	― d'oies
0207 34 90	― de canards
0207 35	― autres, frais ou réfrigérés :
	― morceaux :
	― désossés :
0207 35 11	― d'oies
0207 35 15	― de canards ou de pintades
	― non désossés :
	― demis ou quarts :
0207 35 21	― de canards
0207 35 23	― d'oies
0207 35 25	― de pintades
0207 35 31	― ailes entières, même sans la pointe
0207 35 41	― dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
	― poitrines et morceaux de poitrines :
0207 35 51	― d'oies
0207 35 53	― de canards ou de pintades
	― cuisses et morceaux de cuisses :
0207 35 61	― d'oies
0207 35 63	― de canards ou de pintades
0207 35 71	― parties dites « paletots d'oie ou de canard »
0207 35 79	― autres
	― abats :
0207 35 91	― foies, autres que les foies gras
0207 35 99	― autres
0207 36	― autres, congelés :
	― morceaux :
	― désossés :
0207 36 11	― d'oies
0207 36 15	― de canards ou de pintades
	― non désossés :
	― demis ou quarts :
0207 36 21	― de canards
0207 36 23	― d'oies
0207 36 25	― de pintades
0207 36 31	― ailes entières, même sans la pointe
0207 36 41	― dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
	― poitrines et morceaux de poitrines :
0207 36 51	― d'oies
0207 36 53	― de canards ou de pintades
	― cuisses et morceaux de cuisses :
0207 36 61	― d'oies
0207 36 63	― de canards ou de pintades
0207 36 71	― parties dites « paletots d'oie ou de canard »
0207 36 79	― autres
	― abats :
	― foies :
0207 36 81	― foies gras d'oies
0207 36 85	― foies gras de canards
0207 36 89	― autres
0207 36 90	― autres
0209 00	Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés :
	― lard :
0209 00 11	― frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
0209 00 19	― séchés ou fumés
0209 00 30	― Graisse de porc
0209 00 90	― Graisses de volailles
0404	Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs :
0404 10	― lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants :
	― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides :
	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) :
	― n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 02	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 04	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 06	― excédant 27 %
	― excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 12	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 14	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 16	― excédant 27 %
	― autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × d7 6,38) :
	― n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 26	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 28	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 32	― excédant 27 %
	― excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 34	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 36	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 38	― excédant 27 %
	― autres :
	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) :
	― n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 48	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 52	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 54	― excédant 27 %
	― excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 56	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 58	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 62	― excédant 27 %
	― autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) :
	― n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 72	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 74	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 76	― excédant 27 %
	― excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 10 78	― n'excédant pas 1,5 %
0404 10 82	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 10 84	― excédant 27 %
0404 90	― autres :
	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 90 21	― n'excédant pas 1,5 %
0404 90 23	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 90 29	― excédant 27 %
	― autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
0404 90 81	― n'excédant pas 1,5 %
0404 90 83	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0404 90 89	― excédant 27 %
0407 00	Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits :
	― de volailles de basse-cour :
0407 00 30	― autres
0407 00 90	― autres
0408	Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
	― jaunes d'œufs :
0408 11	― séchés :
0408 11 80	― autres
0408 19	― autres :
	― autres :
0408 19 81	― liquides
0408 19 89	― autres, y compris congelés
	― autres :
0408 91	― séchés :
0408 91 80	― autres
0408 99	― autres :
0408 99 80	― autres
0602	Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blancs de champignons :
0602 10	― boutures non racinées et greffons :
0602 10 90	― autres
0602 20	― arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non :
0602 20 10	― plants de vigne, greffés ou racinés
0602 30 00	― rhododendrons et azalées, greffés ou non
0602 40	― rosiers, greffés ou non :
0602 40 10	― non greffés
0602 40 90	― greffés
0602 90	― autres :
0602 90 30	― plants de légumes et plants de fraisiers
	― autres :
	― plantes de plein air :
	― arbres, arbustes et arbrisseaux :
0602 90 41	― forestiers
	― autres :
0602 90 45	― boutures racinées et jeunes plants
0602 90 49	― autres
	― autres plantes de plein air :
0602 90 51	― plantes vivaces
0602 90 59	― autres
	― plantes d'intérieur :
0602 90 70	― boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées
	― autres :
0602 90 91	― plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées
0602 90 99	― autres
0603	Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
	― frais :
0603 11 00	― roses
0603 12 00	― œillets
0603 13 00	― orchidées
0603 14 00	― chrysanthèmes
0603 19	― autres :
0603 19 10	― glaïeuls
0603 19 90	― autres
0603 90 00	― autres
0703	Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré :
0703 10	― oignons et échalotes :
	― oignons :
0703 10 11	― de semence
0703 10 19	― autres
0703 10 90	― échalotes
0703 20 00	― aulx
0703 90 00	― poireaux et autres légumes alliacés
0704	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré :
0704 90	― autres :
0704 90 90	― autres
0705	Laitues (lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré :
	― laitues :
0705 11 00	― pommées
0705 19 00	― autres
	― chicorées :
0705 21 00	― witloof (Cichorium intybus var. Foliosum)
0705 29 00	― autres
0706	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré :
0706 10 00	― carottes et navets
0706 90	― autres :
0706 90 10	― céleris-raves
0706 90 30	― raifort (Cochlearia armoracia)
0706 90 90	― autres
0708	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré :
0708 10 00	― pois (Pisum sativum)
0708 20 00	― haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
0708 90 00	― autres légumes à cosse
0709	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
0709 20 00	― asperges
0709 30 00	― aubergines
0709 40 00	― céleris, autres que les céleris-raves
	― champignons et truffes :
0709 51 00	― champignons du genre Agaricus
0709 59	― autres :
0709 59 10	― chanterelles
0709 59 30	― cèpes
0709 59 50	― truffes
0709 59 90	― autres
0709 90	― autres :
0709 90 10	― salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
0709 90 20	― cardes et cardons
	― olives :
0709 90 31	― destinées à des usages autres que la production de l'huile
0709 90 39	― autres
0709 90 40	― câpres
0709 90 50	― fenouil
0709 90 60	― maïs doux
0709 90 70	― courgettes
0709 90 80	― artichauts
0709 90 90	― autres
0710	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
0710 10 00	― pommes de terre
	― légumes à cosse, écossés ou non :
0710 21 00	― pois (Pisum sativum)
0710 22 00	― haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
0710 29 00	― autres
0710 30 00	― Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
0710 80	― autres légumes :
0710 80 10	― olives
	― fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta :
0710 80 51	― piments doux ou poivrons
0710 80 59	― autres
	― champignons :
0710 80 61	― du genre Agaricus
0710 80 69	― autres
0710 80 70	― tomates
0710 80 80	― artichauts
0710 80 85	― asperges
0710 80 95	― autres
0710 90 00	― mélanges de légumes
0711	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
0711 20	― olives :
0711 20 10	― destinées à des usages autres que la production de l'huile
0711 20 90	― autres
0711 40 00	― concombres et cornichons
	― champignons et truffes :
0711 51 00	― champignons du genre Agaricus
0711 59 00	― autres
0711 90	― autres légumes ; mélanges de légumes :
	― légumes :
0711 90 10	― piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons
0711 90 50	― oignons
0711 90 80	― autres
0711 90 90	― mélanges de légumes
0712	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés :
0712 20 00	― oignons
	― champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes :
0712 31 00	― champignons du genre Agaricus
0712 32 00	― oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
0712 33 00	― trémelles (Tremella spp.)
0712 39 00	― autres
0712 90	― autres légumes ; mélanges de légumes :
0712 90 05	― pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
	― maïs doux (Zea mays var. saccharata) :
0712 90 19	― autre
0712 90 30	― tomates
0712 90 50	― carottes
0712 90 90	― autres
0713	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés :
0713 10	― pois (Pisum sativum) :
0713 10 90	― autres
0713 20 00	― pois chiches
	― haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
0713 31 00	― haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
0713 32 00	― haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) :
0803 00	Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches :
	― fraîches :
0803 00 11	― plantains
0803 00 19	― autres
0803 00 90	― sèches
0804	Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustants, frais ou secs :
0804 20	― figues :
0804 20 10	― fraîches
0804 20 90	― sèches
0805	Agrumes, frais ou secs :
0805 10	― oranges :
0805 10 20	― oranges douces, fraîches
0805 10 80	― autres
0805 40 00	― pamplemousses et pomelos :
0805 50	― citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) :
0805 50 10	― citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
0805 50 90	― limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
0805 90 00	― autres
0807	Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais :
	― melons (y compris les pastèques) :
0807 19 00	― autres
0807 20 00	― papayes
0810	Autres fruits frais :
0810 40	― airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium :
0810 40 10	― airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)
0810 40 30	― myrtilles (fuits du Vaccinium myrtillus)
0810 40 50	― fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
0810 40 90	― autres
0811	Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
0811 10	― fraises :
	― additionnées de sucre ou d'autres édulcorants :
0811 10 11	― d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
0811 10 19	― autres
0811 10 90	― autres
0811 20	― framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau :
	― additionnées de sucre ou d'autres édulcorants :
0811 20 11	― d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
0811 20 19	― autres
	― autres :
0811 20 31	― framboises
0811 20 39	― groseilles à grappes noires (cassis)
0811 20 51	― groseilles à grappes rouges
0811 20 59	― mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
0811 20 90	― autres
0811 90	― autres :
	― autres :
	― cerises :
0811 90 75	― cerises acides (Prunus cerasus)
0811 90 80	― autres
0811 90 95	― autres :
ex 0811 90 95	― abricots
ex 0811 90 95	― pêches
ex 0811 90 95	― autres
0812	Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
0812 10 00	― cerises
0812 90	― autres :
0812 90 10	― abricots
0812 90 20	― oranges
0812 90 30	― papayes
0812 90 40	― myrtilles (fuits du Vaccinium myrtillus)
081290 98	― autres :
ex 0812 90 98	― mûres de ronce ou de mûrier
ex 0812 90 98	― framboises
ex 0812 90 98	― autres
0813	Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre :
0813 10 00	― abricots
0813 20 00	― pruneaux
0813 30 00	― pommes
0813 40	― autres fruits :
0813 40 10	― pêches, y compris les brugnons et nectarines :
0813 40 30	― poires
0901	Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange :
	― café torréfié :
0901 21 00	― non décaféiné
0901 22 00	― décaféiné
0901 90	― autres :
0901 90 10	― coques et pellicules de café
0901 90 90	― succédanés du café contenant du café
1101 00	Farines de froment (blé) ou de méteil :
	― de froment (blé) :
1101 00 11	― de froment (blé) dur
1101 00 15	― de froment (blé) tendre et d'épeautre
1101 00 90	― de méteil
1501 00	Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 0209 ou du n° 1503 :
1501 00 90	― graisses de volailles
1603 00	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques :
1603 00 10	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
1603 00 80	― autres
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
1702 90	― autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et autres mélanges de sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose :
1702 90 60	― succédanés du miel, même mélangés de miel naturel
2001	Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
2001 10 00	― concombres et cornichons
2001 90	― autres :
2001 90 10	― chutney de mangues
2001 90 20	― fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
2001 90 50	― champignons
2001 90 65	― olives
2001 90 70	― piments doux ou poivrons
2001 90 91	― fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux
2001 90 93	― oignons
2001 90 99	― autres
2002	Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
2002 10	― tomates, entières ou en morceaux :
2002 10 10	― pelées
2002 10 90	― autres
2002 90	― autres :
	― d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % :
2002 90 11	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2002 90 19	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
	― d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 % :
2002 90 31	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2002 90 39	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
	― d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 % :
2002 90 91	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2002 90 99	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2003	Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
2003 10	― champignons du genre Agaricus :
2003 10 20	― conservés provisoirement, cuits à cœur
2003 10 30	― autres
2003 20 00	― truffes :
2003 90 00	― autres
2004	Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006 :
2004 10	― pommes de terre :
2004 10 10	― simplement cuites
	― autres :
2004 10 99	― autres
2004 90	― autres légumes et mélanges de légumes :
2004 90 30	― choucroute, câpres et olives
2004 90 50	― pois (Pisum sativum) et haricots verts
	― autres, y compris les mélanges :
2004 90 91	― oignons, simplement cuits
2004 90 98	― autres
2005	Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés ; autres que les produits du n° 2006 :
2005 10 00	― légumes homogénéisés
2005 20	― pommes de terre :
	― autres :
2005 20 20	― en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état
2005 20 80	― autres
2005 40 00	― pois (Pisum sativum)
	― haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
2005 51 00	― haricots en grains
2005 59 00	― autres
2005 60 00	― asperges
2005 70	― olives :
2005 70 10	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg
2005 70 90	― autres
	― autres légumes et mélanges de légumes :
2005 91 00	― jets de bambou
2005 99	― autres :
2005 99 10	― fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
2005 99 20	― câpres
2005 99 30	― artichauts
2005 99 40	― carottes
2005 99 50	― mélanges de légumes
2005 99 60	― choucroute
2005 99 90	― autres
2006 00	Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) :
2006 00 10	― gingembre
	― autres :
	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids :
2006 00 31	― cerises
2006 00 35	― fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux
2006 00 38	― autres
	― autres :
2006 00 91	― fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux
2006 00 99	― autres
2007	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
2007 10	― préparations homogénéisées :
2007 10 10	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
	― autres :
2007 10 91	― de fruits tropicaux
2007 10 99	― autres
	― autres :
2007 91	― agrumes :
2007 91 10	― d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
2007 91 30	― d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
2007 91 90	― autres
2007 99	― autres :
	― d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids :
2007 99 10	― purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle
2007 99 20	― purées et pâtes de marrons
	― autres :
2007 99 31	― de cerises
2007 99 33	― de fraises
2007 99 35	― de framboises
2007 99 39	― autres
	― d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids :
2007 99 55	― purées et compotes de pommes
2007 99 57	― autres
	― autres :
2007 99 91	― purées et compotes de pommes
2007 99 93	― de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
2008	Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants ou d alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
	― fruits à coques, arachides et autres graines, mêmes mélangés entre eux :
2008 11	― arachides :
	― autres, en emballages immédiats d'un contenu net :
	― excédant 1 kg :
2008 11 92	― grillées
2008 11 94	― autres
	― n'excédant pas 1 kg :
2008 11 96	― grillées
2008 11 98	― autres
2008 19	― autres, y compris les mélanges :
	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 19 11	― fruits à coques tropicaux ; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux
	― autres :
2008 19 13	― amandes et pistaches, grillées
	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 19 91	― fruits à coques tropicaux ; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux
	― autres :
	― fruits à coques, grillés :
2008 19 93	― amandes et pistaches
2008 19 95	― autres
2008 19 99	― autres
2008 20	― ananas :
	― avec addition d'alcool :
	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 20 11	― d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
2008 20 19	― autres
	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 20 31	― d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
2008 20 39	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 20 51	― d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
2008 20 59	― autres
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 20 71	― d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
2008 20 79	― autres
2008 20 90	― sans addition de sucre
2008 30	― agrumes :
	― avec addition d'alcool :
	― d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids :
2008 30 11	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 30 19	― autres
	― autres :
2008 30 31	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 30 39	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 30 51	― segments de pamplemousses et de pomelos
2008 30 55	― mandarines (y compris les tangerines et satsumas) ; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
2008 30 59	― autres
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 30 71	― segments de pamplemousses et de pomelos
2008 30 75	― mandarines (y compris les tangerines et satsumas) ; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
2008 30 79	― autres
2008 30 90	― sans addition de sucre
2008 40	― poires :
	― avec addition d'alcool :
	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids :
2008 40 11	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 40 19	― autres
	― autres :
2008 40 21	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 40 29	― autres
	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 40 31	― d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008 40 39	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 40 51	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008 40 59	― autres
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 40 71	― d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008 40 79	― autres
	― sans addition de sucre
2008 50	― abricots :
	― avec addition d'alcool :
	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids :
2008 50 11	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 50 19	― autres
	― autres :
2008 50 31	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 50 39	― autres
	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 50 51	― d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008 50 59	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 50 61	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008 50 69	― autres
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 50 71	― d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008 50 79	― autres
	― sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net :
2008 50 92	― de 5 kg ou plus
2008 50 94	― de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
2008 50 99	― de moins de 4,5 kg
2008 60	― cerises :
	― avec addition d'alcool :
	― d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids :
2008 60 11	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 60 19	― autres
	― autres :
2008 60 31	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 60 39	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net :
2008 60 50	― excédant 1 kg
2008 60 60	― n'excédant pas 1 kg
	― sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net :
2008 60 70	― de 4,5 kg ou plus
2008 60 90	― de moins de 4,5 kg
2008 70	― pêches, y compris les brugnons et nectarines :
	― avec addition d'alcool :
	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids :
2008 70 11	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 70 19	― autres
	― autres :
2008 70 31	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 70 39	― autres
	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 70 51	― d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008 70 59	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 70 61	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008 70 69	― autres
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 70 71	― d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
2008 70 79	― autres
	― sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net :
2008 70 92	― de 5 kg ou plus
2008 70 98	― de moins de 5 kg
2008 80	― fraises :
	― avec addition d'alcool :
	― d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids :
2008 80 11	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 80 19	― autres
	― autres :
2008 80 31	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 80 39	― autres
	― sans addition d'alcool :
2008 80 50	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 80 70	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 80 90	― sans addition de sucre
	― autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19 :
2008 92	― mélanges :
	― avec addition d'alcool :
	― d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids :
	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas :
2008 92 12	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 14	― autres :
	― autres :
2008 92 16	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 18	― autres
	― autres :
	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas :
2008 92 32	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 34	― autres
	― autres :
2008 92 36	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 38	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre :
	― en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 92 51	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 59	― autres
	― autres :
	― mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés :
2008 92 72	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 74	― autres
	― autres :
2008 92 76	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 78	― autres
	― sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net :
	― de 5 kg ou plus :
2008 92 92	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 93	― autres
	― de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg :
2008 92 94	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 96	― autres
	― de moins de 4,5 kg :
2008 92 97	― de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
2008 92 98	― autres
2008 99	― autres :
	― avec addition d'alcool :
	― gingembre :
2008 99 11	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
2008 99 19	― autres
	― raisins :
2008 99 21	― d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008 99 23	― autres
	― autres :
	― d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids :
	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas :
2008 99 24	― fruits tropicaux
2008 99 28	― autres
	― autres :
2008 99 31	― fruits tropicaux
2008 99 34	― autres
	― autres :
	― ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas :
2008 99 36	― fruits tropicaux
2008 99 37	― autres
	― autres :
2008 99 38	― fruits tropicaux
2008 99 40	― autres
	― sans addition d'alcool :
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
2008 99 41	― gingembre
2008 99 43	― raisins
2008 99 45	― prunes
2008 99 46	― fruits de la passion, goyaves et tamarins
2008 99 47	― mangues, mangoustans, papayes, pommes de cajou, lithis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas
2008 99 49	― autres
	― avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
2008 99 51	― gingembre
2008 99 61	― fruits de la passion et goyaves
2008 99 62	― mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, lithis, fruits de jacquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas
2008 99 67	― autres
	― sans addition de sucre :
	― prunes en emballages immédiats d'un contenu net :
2008 99 72	― de 5 kg ou plus
2008 99 78	― de moins de 5 kg
2008 99 99	― autres
2009	Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
	― jus d'orange :
2009 12 00	― non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20
	― jus de pamplemousse ou de pomelo :
2009 21 00	― d'une valeur Brix n'excédant pas 20
	― jus de tout autre agrume :
2009 31	― d'une valeur Brix n'excédant pas 20 :
	― d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net :
2009 31 11	― contenant des sucres d'addition
2009 31 19	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net :
	― de citrons :
2009 31 51	― contenant des sucres d'addition
2009 31 59	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― d'autres agrumes :
2009 31 91	― contenant des sucres d'addition
2009 31 99	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― jus d'ananas :
2009 41	― d'une valeur Brix n'excédant pas 20 :
2009 41 10	― d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
	― autres :
2009 41 91	― contenant des sucres d'addition
2009 41 99	― ne contenant pas de sucres d'addition
2009 50	― jus de tomate :
2009 50 10	― contenant des sucres d'addition
2009 50 90	― autres
	― jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :
2009 61	― d'une valeur Brix n'excédant pas 30 :
2009 61 10	― d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net
2009 61 90	― d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net
	― jus de pomme :
2009 71	― d'une valeur Brix n'excédant pas 20 :
2009 71 10	― d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
	― autres :
2009 71 91	― contenant des sucres d'addition
2009 71 99	― ne contenant pas de sucres d'addition
2009 80	― jus de tout autre fruit ou légume :
	― d'une valeur Brix n'excédant pas 67 :
	― jus de poires :
2009 80 50	― d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
	― autres :
2009 80 61	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 80 63	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
2009 80 69	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― autres :
	― d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition :
2009 80 71	― jus de cerises
2009 80 73	― jus de fruits tropicaux
2009 80 79	― autres
	― autres :
	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids :
2009 80 85	― jus de fruits tropicaux
2009 80 86	― autres
	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids :
2009 80 88	― jus de fruits tropicaux
2009 80 89	― autres
	― ne contenant pas de sucres d'addition :
2009 80 95	― jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon
2009 80 96	― jus de cerises
2009 80 97	― jus de fruits tropicaux
2009 80 99	― autres
2009 90	― mélanges de jus :
	― d'une valeur Brix n'excédant pas 67 :
	― mélanges de jus de pommes et de jus de poires :
2009 90 31	― d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 90 39	― autres
	― autres :
	― d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net :
	― mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
2009 90 41	― contenant des sucres d'addition
2009 90 49	― autres
	― autres :
2009 90 51	― contenant des sucres d'addition
2009 90 59	― autres
	― d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net :
	― mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
2009 90 71	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 90 73	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
2009 90 79	― ne contenant pas de sucres d'addition
	― autres :
	― d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 90 92	― mélanges de jus de fruits tropicaux
2009 90 94	― autres
	― d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids :
2009 90 95	― mélanges de jus de fruits tropicaux
2009 90 96	― autres
	― ne contenant pas de sucres d'addition :
2009 90 97	― mélanges de jus de fruits tropicaux
2009 90 98	― autres
2206 00	Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) ; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommées ni compris ailleurs :
2206 00 10	― piquette
	― autres :
	― mousseuses :
2206 00 31	― cidre et poiré
2206 00 39	― autres
	― non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance :
	― n'excédant pas 2 l :
2206 00 51	― cidre et poiré
2206 00 59	― autres
	― excédant 2 l :
2206 00 81	― cidre et poiré
2206 00 89	― autres
2209 00	Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique :
	― Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance :
2209 00 11	― n'excédant pas 2 l
2209 00 19	― excédant 2 l
	― autres, présentés en récipients d'une contenance :
2209 00 91	― n'excédant pas 2 l
2209 00 99	― excédant 2 l
2309	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
2309 10	― aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail :
	― contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
	― contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine :
	― ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % :
2309 10 11	― ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 13	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 15	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 10 19	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
	― d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % :
2309 10 31	― ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 33	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 39	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
	― d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % :
2309 10 51	― ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 53	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 59	― d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 10 70	― ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou du sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
2309 10 90	― autres
2401	Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac :
2401 10	― tabacs non écotés :
	― tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley ; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured :
2401 10 10	― tabacs flue-cured du type Virginia
2401 10 20	― tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley
2401 10 30	― tabacs light air cured du type Maryland
	― tabacs fire cured :
2401 10 41	― du type Kentucky
2401 10 49	― autres
	― autres :
2401 10 50	― tabacs light air cured
2401 10 60	― tabacs sun cured du type oriental
2401 10 70	― tabacs dark air cured
2401 10 80	― tabacs flue cured
2401 10 90	― autres tabacs
2401 20	― tabacs partiellement ou totalement écotés :
	― tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley ; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured :
2401 20 10	― tabacs flue-cured du type Virginia
2401 20 20	― tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley
2401 20 30	― tabacs light air cured du type Maryland
	― tabacs fire cured :
2401 20 41	― du type Kentucky
2401 20 49	― autres
	― autres :
2401 20 50	― tabacs light air cured
2401 20 60	― tabacs sun cured du type oriental
2401 20 70	― tabacs dark air cured
2401 20 80	― tabacs flue cured
2401 20 90	― autres tabacs
2401 30 00	― déchets de tabac

A N N E X E I I I C

CONCESSIONS TARIFAIRES MONTÉNÉGRINES EN FAVEUR DES PRODUITS AGRICOLES PRIMAIRES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ

(visés à l'article 27, paragraphe 2, point c)

Les droits de douane relatifs aux produits énumérés dans la présente annexe sont progressivement ramenés à 50 % selon le calendrier indiqué :
A la date d'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 90 % des droits de douane ;
Au 1er janvier de la première année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 80 % des droits de douane ;
Au 1er janvier de la deuxième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 70 % des droits de douane ;
Au 1er janvier de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 60 % des droits de douane ;
Au 1er janvier de la quatrième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les droits à l'importation sont ramenés à 50 % des droits de douane.

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES
0104	Animaux vivants des espèces ovine ou caprine :
0104 10	― de l'espèce ovine :
	― autres :
0104 10 30	― agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)
0104 10 80	― autres
0104 20	― de l'espèce caprine :
0104 20 90	― autres
0201	Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées :
0201 10 00	― en carcasses ou demi-carcasses :
Ex 0201 10 00	― de veau
Ex 201 10 00	― de jeune bovin de boucherie
Ex 201 10 00	― d'autres bovins
0201 20	― autres morceaux non désossés :
0201 20 20	― quartiers dits « compensés » :
Ex 0201 20 20	― de veau
Ex 0201 20 20	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0201 20 20	― d'autres bovins
0201 20 30	― quartiers avant attenants ou séparés :
Ex 0201 20 30	― de veau
Ex 0201 20 30	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0201 20 30	― d'autres bovins
0201 20 50	― quartiers arrière attenants ou séparés :
Ex 0201 20 50	― de veau
Ex 0201 20 50	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0201 20 50	― d'autres bovins
0201 20 90	― autres :
Ex 0201 20 90	― de veau
Ex 0201 20 90	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0201 20 90	― d'autres bovins
0201 30 00	― désossées :
Ex 0201 30 00	― de veau
Ex 0201 30 00	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0201 30 00	― d'autres bovins
0202	Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées :
0202 10 00	― en carcasses ou demi-carcasses :
Ex 0202 10 00	― de veau
Ex 0202 10 00	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 10 00	― d'autres bovins
0202 20	― autres morceaux non désossés :
0202 20 10	― quartiers dits « compensés » :
Ex 0202 20 10	― de veau
Ex 0202 20 10	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 20 10	― d'autres bovins
0202 20 30	― quartiers avant attenants ou séparés :
Ex 0202 20 30	― de veau
Ex 0202 20 30	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 20 30	― d'autres bovins
0202 20 50	― quartiers arrière attenants ou séparés :
Ex 0202 20 50	― de veau
Ex 0202 20 50	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 20 50	― d'autres bovins
0202 20 90	― autres :
Ex 0202 20 90	― de veau
Ex 0202 20 90	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 20 90	― d'autres bovins
0202 30	― désossées :
0202 30 10	― quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation ; quartiers dits « compensés » présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau :
Ex 0202 30 10	― de veau
Ex 0202 30 10	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 30 10	― d'autres bovins
0202 30 50	― découpes de quartiers avant et de poitrines dites « australiennes » :
Ex 0202 30 50	― de veau
Ex 0202 30 50	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 30 50	― d'autres bovins
0202 30 90	― autres
Ex 0202 30 90	― de veau
Ex 0202 30 90	― de jeune bovin de boucherie
Ex 0202 30 90	― d'autres bovins
0204	Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
0204 10 00	― carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées
	― autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées :
0204 21 00	― en carcasses ou demi-carcasses
0204 22	― en autres morceaux non désossés :
0204 22 10	― casque ou demi-casque
0204 22 30	― carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
0204 22 50	― culotte ou demi-culotte
0204 22 90	― autres
0204 23 00	― désossées
0204 30 00	― carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées
	― autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :
0204 41 00	― en carcasses ou demi-carcasses
0204 42	― en autres morceaux non désossés :
0204 42 10	― casque ou demi-casque
0204 42 30	― carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
0204 42 50	― culotte ou demi-culotte
0204 42 90	― autres
0204 43	― désossées :
0204 43 10	― d'agneau
0204 43 90	― autres
0204 50	― viandes des animaux de l'espèce caprine :
	― fraîches ou réfrigérées :
0204 50 11	― carcasses ou demi-carcasses
0204 50 13	― casque ou demi-casque
0204 50 15	― carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
0204 50 19	― culotte ou demi-culotte
	― autres :
0204 50 31	― morceaux non désossés
0204 50 39	― morceaux désossés
	― congelées :
0204 50 51	― carcasses ou demi-carcasses
0204 50 53	― casque ou demi-casque
0204 50 55	― carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
0204 50 59	― culotte ou demi-culotte
	― autres :
0204 50 71	― morceaux non désossés
0204 50 79	― morceaux désossés
0207	Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés des volailles du n° 0105 :
	― de coqs et de poules :
0207 11	― non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés :
0207 11 10	― présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83 % »
0207 11 30	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
0207 11 90	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés
0207 12	― non découpés en morceaux, congelés :
0207 12 10	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
0207 12 90	― présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés
0207 13	― morceaux et abats, frais ou réfrigérés :
	― morceaux :
0207 13 10	― désossés
	― non désossés :
0207 13 20	― demis ou quarts
0207 13 30	― ailes entières, même sans la pointe
0207 13 40	― dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
0207 13 50	― poitrines et morceaux de poitrines
0207 13 60	― cuisses et morceaux de cuisses
0207 13 70	― autres
	― abats :
0207 13 91	― foies
0207 13 99	― autres
0207 14	― morceaux et abats, congelés :
	― morceaux :
0207 14 10	― désossés
	― non désossés :
0207 14 20	― demis ou quarts
0207 14 30	― ailes entières, même sans la pointe
0207 14 40	― dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
0207 14 50	― poitrines et morceaux de poitrines
0207 14 60	― cuisses et morceaux de cuisses
0207 14 70	― autres
	― abats :
0207 14 91	― foies
0207 14 99	― autres
0210	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
	― viandes de l'espèce porcine :
0210 11	― jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés :
	― de l'espèce porcine domestique :
	― salés ou en saumure :
0210 11 11	― jambons et morceaux de jambons
0210 11 19	― épaules et morceaux d'épaules
	― séchés ou fumés :
0210 11 31	― jambons et morceaux de jambons
0210 11 39	― épaules et morceaux d'épaules
0210 11 90	― autres
0210 12	― poitrines (entrelardées) et leurs morceaux :
	― de l'espèce porcine domestique :
0210 12 11	― salées ou en saumure
0210 12 19	― séchées ou fumées
0210 12 90	― autres
0210 19	― autres :
	― de l'espèce porcine domestique :
	― salés ou en saumure :
0210 19 10	― demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant
0210 19 20	― trois-quarts arrière ou milieux
0210 19 30	― parties avant et morceaux de parties avant
0210 19 40	― longes et morceaux de longes
0210 19 50	― autres
	― séchées ou fumées :
0210 19 60	― parties avant et morceaux de parties avant
0210 19 70	― longes et morceaux de longes
	― autres :
0210 19 81	― désossées
0210 19 89	― autres
0210 19 90	― autres
0210 20	― viandes de l'espèce bovine :
0210 20 10	― non désossées :
0210 20 90	― désossées
0401	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
0401 10	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % :
0401 10 10	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
0401 10 90	― autres
0401 20	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % :
	― n'excédant pas 3 % :
0401 20 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l :
0401 20 19	― autres
	― excédant 3 % :
0401 20 91	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l :
0401 20 99	― autres
0401 30	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % :
	― n'excédant pas 21 % :
0401 30 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l :
0401 30 19	― autres
	― excédant 21 % mais n'excédant pas 45 % :
0401 30 31	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l :
0401 30 39	― autres
	― excédant 45 % :
0401 30 91	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l :
0401 30 99	― autres
0402	Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
0402 10	― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % :
	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
0402 10 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 10 19	― autres
	― autres :
0402 10 91	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 10 99	― autres
	― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % :
0402 21	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % :
0402 21 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
	― autres :
0402 21 17	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %
0402 21 19	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %
	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % :
0402 21 91	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 21 99	― autres
0402 29	― autres :
	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % :
	― autres :
0402 29 15	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 29 19	― autres
	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % :
0402 29 91	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 29 99	― autres
	― autres :
0402 91	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 % :
0402 91 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 19	― autres
	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 % :
0402 91 31	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 39	― autres
	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 % :
0402 91 51	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 59	― autres
	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % :
0402 91 91	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 91 99	― autres
0402 99	― autres :
	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 % :
0402 99 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 99 19	― autres
	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 % :
0402 99 31	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 99 39	― autres
	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % :
0402 99 91	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
0402 99 99	― autres
0403	Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
0403 10	― yoghourts :
	― non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao :
	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses :
0403 10 11	― n'excédant pas 3 %
0403 10 13	― excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 10 19	― excédant 6 %
	― autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
0403 10 31	― n'excédant pas 3 %
0403 10 33	― excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 10 39	― excédant 6 %
0403 90	― autres :
	― non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao :
	― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides :
	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses :
0403 90 11	― n'excédant pas 1,5 %
0403 90 13	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 19	― excédant 27 %
	― autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
0403 90 31	― n'excédant pas 1,5 %
0403 90 33	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 39	― excédant 27 %
	― autres :
	― sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses :
0403 90 51	― n'excédant pas 3 %
0403 90 53	― excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 59	― excédant 6 %
	― autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
0403 90 61	― n'excédant pas 3 %
0403 90 63	― excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 69	― excédant 6 %
0405	Beurre et autres matières grasses du lait ; pâtes à tartiner laitières :
0405 10	― beurre :
	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 % :
	― beurre naturel :
0405 10 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
0405 10 19	― autres
0405 10 30	― beurre recombiné
0405 10 50	― beurre de lactosérum
0405 10 90	― autres
0405 20	― pâtes à tartiner laitières :
0405 20 90	― d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
0405 90	― autres :
0405 90 10	― d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
0405 90 90	― autres
0406	Fromages et caillebotte :
0406 10	― fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte :
0406 10 20	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
0406 10 80	― autres
0406 20	― fromage râpés ou en poudre, de tous types :
0406 20 10	― fromages de Glaris aux herbes (dits « schabziger ») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues
0406 20 90	― autres
0406 30	― fromages fondus, autres que râpés ou en poudre :
0406 30 10	― dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit « schabziger »), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
	― autres :
	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche :
0406 30 31	― n'excédant pas 48 %
0406 30 39	― excédant 48 %
0406 30 90	― d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
0406 40	― fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roquefort :
0406 40 10	― roquefort
0406 40 50	― gorgonzola
0406 40 90	― autres
0406 90	― autres fromages :
0406 90 01	― destinés à la transformation
	― autres :
0406 90 13	― emmental
0406 90 15	― gruyère, sbrinz
0406 90 17	― bergkäse, appenzell
0406 90 18	― fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
0406 90 19	― fromages de Glaris aux herbes (dits « schabziger ») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues
0406 90 21	― cheddar
0406 90 23	― edam
0406 90 25	― tilsit
0406 90 27	― butterkäse
0406 90 29	― kashkaval
0406 90 32	― feta
0406 90 35	― kefalotyri
0406 90 37	― finlandia
0406 90 39	― jarlsberg
	― autres :
0406 90 50	― fromages de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
	― autres :
	― d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse :
	― n'excédant pas 47 % :
0406 90 61	― grana padano, parmigiano reggiano
0406 90 63	― fiore sardo, pecorino
0406 90 69	― autres
	― excédant 47 % mais n'excédant pas 72 % :
0406 90 73	― provolone
0406 90 75	― asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
0406 90 76	― danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, sams
0406 90 78	― gouda
0406 90 79	― esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
0406 90 81	― cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
0406 90 82	― camembert
0406 90 84	― brie
0406 90 85	― kefalograviera, kasseri
	― autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse :
0406 90 86	― excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
0406 90 87	― excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
0406 90 88	― excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
0406 90 93	― excédant 72 %
0406 90 99	― autres
0409 00 00	Miel naturel
0701	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré :
0701 90	― autres :
0701 90 10	― destinées à la fabrication de la fécule
	― autres :
0701 90 50	― de primeurs, du 1er janvier au 30 juin
0701 90 90	― autres
0702 00 00	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré :
Ex 0702 00 00	― du 1er avril au 31 août
0704	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré :
0704 10 00	― choux-fleurs et choux-fleurs brocolis :
Ex 0704 10 00	― choux-fleurs
Ex 0704 10 00	― choux-fleurs brocolis
0704 20 00	― choux de Bruxelles
0704 90	― autres :
0704 90 10	― choux blancs et choux rouges
0707 00	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré :
0707 00 05	― concombres :
Ex 0707 00 05	― du 1er avril au 30 juin
0707 00 90	― cornichons :
Ex 0707 00 90	― du 1er septembre au 31 octobre
0709	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
0709 60	― piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta :
0709 60 10	― piments doux ou poivrons
	― autres :
0709 60 91	― du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
0709 60 95	― destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
0709 60 99	― autres
0709 70 00	― épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
0805	Agrumes, frais ou secs :
0805 20	― mandarines (y compris les tangerines et satsumas) ; clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes :
0805 20 10	― clémentines :
Ex 0805 20 10	― du 1er octobre au 31 décembre
0805 20 30	― monreales et satsumas :
Ex 0805 20 30	― du 1er octobre au 31 décembre
0805 20 50	― mandarines et wilkings :
Ex 0805 20 50	― du 1er octobre au 31 décembre
0805 20 70	― tangerines :
Ex 0805 20 70	― du 1er octobre au 31 décembre
0805 20 90	― autres :
Ex 0805 20 90	― du 1er octobre au 31 décembre
0806	Raisins, frais ou secs :
0806 10	― frais :
0806 10 10	― de table :
Ex 0806 10 10	― du 1er juillet au 30 septembre
0806 10 90	― autres :
Ex 0806 10 90	― du 1er juillet au 30 septembre
0807	Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais :
	― melons (y compris les pastèques) :
0807 11 00	― pastèques :
Ex 0807 11 00	― du 1er juillet au 30 août
0808	Pommes, poires et coings, frais :
0808 10	― pommes :
0808 10 10	― pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
0808 10 80	― autres
0808 20	― poires et coings :
	― poires :
0808 20 10	― poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
0808 20 50	― autres
0808 20 90	― coings
0809	Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais :
0809 10 00	― abricots
0809 20	― cerises :
0809 20 05	― cerises acides (Prunus cerasus)
0809 20 95	― autres
0809 30	― pêches, y compris les brugnons et nectarines :
0809 30 10	― nectarines
0809 30 90	― autres :
Ex 0809 30 90	― du 1er juin au 30 août
0809 40	― prunes et prunelles :
0809 40 05	― prunes
0809 40 90	― prunelles
0810	Autres fruits frais :
0810 10 00	― fraises
0810 20	― framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises :
0810 20 10	― framboises :
0810 20 90	― autres
0810 50 00	― kiwis :
Ex 0810 50 00	― du 1er novembre au 31 mars
1509	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
1509 10	― vierges :
1509 10 10	― huile d'olive lampante
1509 10 90	― autres
1509 90 00	― autres :
Ex 1509 90 00	― en récipients d'une contenance excédant 25 l
Ex 1509 90 00	― autres
1601 00	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang ; préparations alimentaires à base de ces produits :
1601 00 10	― de foie
	― autres :
1601 00 91	― saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits
1601 00 99	― autres
1602	Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang :
1602 10 00	― préparations homogénéisées
1602 20	― de foies de tous animaux :
	― d'oie ou de canard :
1602 20 11	― contenant en poids 75 % ou plus de foie gras
1602 20 19	― autres
1602 20 90	― autres
	― de volailles du n° 0105 :
1602 31	― de dinde :
	― contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles :
1602 31 11	― contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
1602 31 19	― autres
1602 31 30	― contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles
1602 31 90	― autres
1602 32	― de coqs et de poules :
	― contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles :
1602 32 11	― non cuits
1602 32 19	― autres
1602 32 30	― contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles
1602 32 90	― autres
1602 39	― autres :
	― contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles :
1602 39 21	― non cuits
1602 39 29	― autres
1602 39 40	― contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles
1602 39 80	― autres
	― de l'espèce porcine :
1602 41	― jambons et leurs morceaux :
1602 41 10	― de l'espèce porcine domestique
1602 41 90	― autres
1602 42	― épaules et leurs morceaux :
1602 42 10	― de l'espèce porcine domestique
1602 42 90	― autres
1602 49	― autres, y compris les mélanges :
	― de l'espèce porcine domestique :
	― contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine :
1602 49 11	― longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
1602 49 13	― Echines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
1602 49 15	― autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
1602 49 19	― autres
1602 49 30	― contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
1602 49 50	― contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
1602 49 90	― autres
1602 50	― de l'espèce bovine :
1602 50 10	― non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
	― autres :
	― en récipients hermétiquement clos :
1602 50 31	― corned-beef
1602 50 39	― autres
1602 50 80	― autres
1602 90	― autres, y compris les préparations de sang de tous animaux :
1602 90 10	― préparations de sang de tous animaux
	― autres :
1602 90 31	― de gibier ou de lapin
1602 90 41	― de rennes
	― autres :
1602 90 51	― contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
	― autres :
	― contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine :
1602 90 61	― non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
1602 90 69	― autres
	― autres :
	― d'ovins ou de caprins :
	― non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits :
1602 90 72	― d'ovins
1602 90 74	― de caprins
	― autres :
1602 90 76	― d'ovins
1602 90 78	― de caprins
1602 90 98	― autres

A N N E X E I V
CONCESSIONS COMMUNAUTAIRES
POUR LES PRODUITS DE LA PÊCHE MONTÉNÉGRINS
(Produits visés à l'article 29, paragraphe 2, du présent accord)

Les importations dans la Communauté européenne des produits suivants, originaires du Monténégro, font l'objet des concessions ci-après.

CODE NC	SUBDIVISION TARIC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES	DÈS L'ENTRÉE en vigueur du présent accordjusqu'au31 décembre de la même année (n)	Du 1er JANVIER au 31 décembre (n + 1)	POUR TOUTES les années suivantes, du 1er janvier au 31 décembre
0301 91 10
0301 91 90
0302 11 10
0302 11 20
0302 11 80
0303 21 10
0303 21 20
0303 21 80
0304 19 15
0304 19 17
		Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) : vivantes ; fraîches ou réfrigérées ; congelées ; séchées, salées ou en saumure ; filets et autre chair de poisson ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 90 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 80 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 70 % du droit NPF
Ex 0304 19 19	430
Ex 0304 19 91	10
0304 29 15
0304 29 17
Ex 0304 29 19	30
Ex 0304 99 21	11, 12, 420
Ex 0305 10 00	10
Ex 0305 30 90	50
0305 49 45	61
Ex 0305 59 80	61
Ex 0305 69 80
0301 93 00
0302 69 11
0303 79
Ex 0304 19 19	20
Ex 0304 19 91	20
Ex 0304 29 19	420
Ex 0304.99 21	16
		Carpes : vivantes ; fraîches ou réfrigérées ; congelées ; séchées, salées ou en saumure ; filets et autre chair de poisson ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine	CT : 10 t à 0 %. Au-delà du CT : 90 % du droit NPF	CT : 10 t à 0 %. Au-delà du CT : 80 % du droit NPF	CT : 10 t à 0 %. Au-delà du CT : 70 % du droit NPF
Ex 0305 10 00	20
Ex 0305 30 90	60
Ex 0305 49 80	30
Ex 0305 59 80	63
Ex 0305 69 80	63
Ex 0301 99 80	80
0302 69 61
0303 79 71
Ex 304 19 39	80
Ex 304 19 99	77
Ex 304 29 99	50
Ex 304 99 99	20
Ex 0305 10 00	30
		Dorades de mer (Dentex dentex et Pagellus spp.) : vivantes ; fraîches ou réfrigérées ; séchées, salées ou en saumure ; filets et autre chair de poisson ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 80 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 55 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 30 % du droit NPF
Ex 0305 30 90	70
Ex 0305 49 80	40
Ex 0305 59 80	65
Ex 0305 69 80	65
Ex 0301 99 80	22
0302 69 94
Ex 0303 77 00	10
Ex 304 19 39	85
Ex 304 19 99	79
Ex 304 29 99	60
Ex 304 99 99	70
		Bars (loups) (Dicentrarchus labrax) : vivants ; frais ou réfrigérés ; congelés ; séchés, salés ou en saumure ; filets et autre chair de poisson ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 80 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 55 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 30 % du droit NPF
Ex 0305 10 00	40
Ex 0305 30 90	80
Ex 0305 49 80	50
Ex 0305 59 80	67
Ex 0305 69 80	67

CODE CN	SUBDIVISION TARIC	DÉSIGNATION des marchandises	VOLUME CONTINGENTAIRE annuel (poids net)
1604 13 11		Préparations ou conserves de sardines	CT : 200 t à 12,5 %. Au-delà du CT : 100 % du droit NPF (1)
1604 13 19
Ex 1604 20 50
	10, 19
1604 16 00		Préparations ou conserves d'anchois	CT : 200 t à 6 %. Au-delà du CT : 100 % du droit NPF (1)
(1) Le volume contingentaire initial s'élève à 200 tonnes. Du 1er janvier à la quatrième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, le volume contingentaire passera à 250 tonnes sous réserve qu'au moins 80 % du volume total du contingent de l'année précédente aient été utilisés au 31 décembre de cette année-là. En cas d'augmentation du volume contingentaire, celle-ci continuera à s'appliquer tant que les parties au présent accord n'en disposent pas autrement.

Le taux de droit applicable à tous les produits de la position du SH 1604, à l'exception des préparations et conserves de sardines et d'anchois, est ramené, selon le calendrier ci-dessous, aux niveaux suivants :

ANNÉE	1re ANNÉE (taux de droit)	3e ANNÉE (taux de droit)	5e ANNÉE ET SUIVANTES (taux de droit)
Droit	90 % du droit NPF	80 % du droit NPF	70 % du droit NPF

A N N E X E V
CONCESSIONS MONTÉNÉGRINES POUR LES PRODUITS DE LA PÊCHE DE LA COMMUNAUTÉ
(Produits visés à l'article 30, paragraphe 2, du présent accord)

Les importations au Monténégro des produits suivants, originaires de la Communauté européenne, font l'objet des concessions ci-après :

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES	DÈS L'ENTRÉE en vigueur du présent accordjusqu'au31 décembre de la même année (n)	Du 1er JANVIER au 31 décembre (n + 1)	POUR TOUTES les années suivantes, du 1er janvier au 31 décembre
0301 91 10
0301 91 90
0302 11 10
0302 11 20
0302 11 80
0303 21 10
0303 21 20
0303 21 80
	Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) : vivantes ; fraîches ou réfrigérées ; congelées ; séchées, salées ou en saumure ; filets et autre chair de poisson ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 90 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 80 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 70 % du droit NPF
0304 19 15
0304 19 17
Ex 0304 19 19
Ex 0304 19 91

0304 29 15
0304 29 17
Ex 0304 29 19
Ex 0304 99 21
Ex 0305 10 00
Ex 0305 30 90
0305 49 45
Ex 0305 59 80
Ex 0305 69 80
Ex 0301 99 80
0302 69 61
0303 79 71
Ex 304 19 39
Ex 304 19 99
Ex 304 29 99
	Dorades de mer (Dentex dentex et Pagellus spp.) : vivantes ; fraîches ou réfrigérées ; séchées, salées ou en saumure ; filets et autre chair de poisson ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 80 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 55 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 30 % du droit NPF
Ex 304 99 99
Ex 0304 99 99
Ex 0305 10 00
Ex 0305 30 90
Ex 0305 49 80
Ex 0305 59 80
Ex 0305 69 80
Ex 0301 99 80
0302 69 94
Ex 0303 77 00
Ex 304 19 39
Ex 304 19 99
Ex 304 29 99
	Bars (loups) (Dicentrarchus labrax) : vivants ; frais ou réfrigérés ; congelés ; séchés, salés ou en saumure ; filets et autre chair de poisson ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 80 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 55 % du droit NPF	CT : 20 t à 0 %. Au-delà du CT : 30 % du droit NPF
Ex 304 99 99
Ex 0305 10 00
Ex 0305 30 90
Ex 0305 49 80
Ex 0305 59 80
Ex 0305 69 80

CODE CN	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES	VOLUME CONTINGENTAIRE annuel (poids net)
1604 13 11
1604 13 19
Ex 1604 20 50	Préparations ou conserves de sardines	CT : 200 t à 12,5 %. Au-delà du CT : 100 % du droit NPF
1604 16 00
1604 20 40	Préparations ou conserves d'anchois	CT : 200 t à 6 %. Au-delà du CT : 100 % du droit NPF

Le taux de droit applicable à tous les produits de la position du SH 1604, à l'exception des préparations et conserves de sardines ou d'anchois, est ramené, selon le calendrier ci-dessous, aux niveaux suivants :

ANNÉE	1re ANNÉE (taux de droit)	2e ANNÉE (taux de droit)	3e ANNÉE (taux de droit)	4e ANNÉE ET SUIVANTES (taux de droit)
Droit	80 % du droit NPF	70 % du droit NPF	60 % du droit NPF	50 % du droit NPF

A N N E X E V I
ÉTABLISSEMENT : SERVICES FINANCIERS
(visés au titre V, chapitre II, du présent accord)
Services financiers : définitions

La notion de « services financiers » vise tout service à caractère financier proposé par les prestataires d'une des parties assurant de tels services.
Elle recouvre les activités ci-après.
A. ― Tous les services d'assurance et services connexes :
1. Assurance directe (y compris coassurance) :
a) Vie ;
b) Non vie ;
2. Réassurance et rétrocession ;
3. Intermédiation en assurance, par exemple activités de courtage et d'agence ;
4. Services auxiliaires de l'assurance, tels que services de conseil, d'actuariat, d'évaluation de risque et de règlement de sinistres.
B. ― Services bancaires et autres services financiers (à l'exclusion de l'assurance) :
1. Acceptation de dépôts et d'autres fonds remboursables du public ;
2. Prêts de toute nature, à savoir, entre autres, le crédit à la consommation, le crédit hypothécaire, l'affacturage et le financement d'opérations commerciales ;
3. Crédit-bail financier ;
4. Tous services de règlement et de transferts monétaires, notamment cartes de crédit, de paiement et similaires, chèques de voyage et traites ;
5. Garanties et engagements ;
6. Opérations pour compte propre ou pour compte de clients, que ce soit dans une bourse, sur un marché hors cote ou autre, sur :
a) Instruments du marché monétaire (chèques, traites, certificats de dépôt, etc.) ;
b) Devises ;
c) Produits dérivés, à savoir, entre autres, contrats à terme et options ;
d) Taux de change et taux d'intérêt, dont les produits tels que swaps, contrats de garantie de taux, etc. ;
e) Valeurs mobilières transmissibles ;
f) Autres instruments et actifs financiers négociables, y compris métal ;
7. Participation à des émissions de titres de toute nature, notamment la souscription, les placements (privés ou publics) en qualité d'agent et la prestation de services se rapportant à ces émissions ;
8. Courtage monétaire ;
9. Gestion d'actifs, par exemple gestion de trésorerie ou de portefeuille, toutes formes de gestion de placements collectifs, gestion de fonds de pension, services de garde, services de dépositaire et services fiduciaires ;
10. Services de règlement et de compensation afférents à des actifs financiers, notamment valeurs mobilières, produits dérivés et autres instruments négociables ;
11. Communication et transfert d'informations financières, activités de traitement de données financières et fourniture de logiciels spécialisés par les prestataires d'autres services financiers ;
12. Services de conseils et autres services financiers auxiliaires se rapportant aux différentes activités énumérées aux points 1 à 11, notamment informations et évaluations sur dossiers de crédit, investigations et renseignements pour placements et constitution de portefeuilles, conseils relatifs aux prises de participation, restructurations et stratégies de sociétés.
Sont exclues de la définition des services financiers les activités suivantes :
a) Les activités exercées par les banques centrales ou d'autres institutions publiques dans le cadre de politiques s'appliquant à la monnaie et aux taux de change ;
b) Les activités assurées par les banques centrales, les organismes, administrations ou institutions publics pour le compte ou sous la caution de l'Etat, sauf dans les cas où ces activités peuvent être exercées par des prestataires de services financiers concurrents de ces collectivités publiques ;
c) Les activités s'inscrivant dans un système officiel de sécurité sociale ou de pension de vieillesse, sauf dans les cas où ces activités peuvent être exercées par des prestataires de services financiers concurrents de collectivités publiques ou d'institutions privées.

A N N E X E V I I
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE,
INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
(visés à l'article 75 du présent accord)

L'article 75, paragraphe 4, du présent accord concerne les conventions multilatérales suivantes auxquelles les Etats membres sont parties ou qui sont appliquées de facto par les Etats membres :
― la convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (convention de l'OMPI, Stockholm, 1967, amendée en 1979) ;
― la convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (Acte de Paris, 1971) ;
― la convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite (Bruxelles, 1974) ;
― le traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (Budapest, 1977, amendé en 1980) ;
― l'arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels (acte de Londres, 1934 et acte de La Haye, 1960) ;
― l'arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels (Locarno, 1968, amendé en 1979) ;
― l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (acte de Stockholm 1967, amendé en 1979) ;
― le protocole relatif à l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (protocole de Madrid, 1989) ;
― l'arrangement de Nice sur la classification internationale des produits et des services pour l'enregistrement des marques (Genève, 1977, amendé en 1979) ;
― la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (acte de Stockholm 1967, amendé en 1979) ;
― le traité de coopération en matière de brevets (Washington, 1970, amendé en 1979 et modifié en 1984) ;
― le traité sur le droit des brevets (Genève, 2000) ;
― la convention internationale pour la protection des obtentions végétales (convention UPOV, Paris, 1961, révisée en 1972, 1978 et 1991) ;
― la convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre les reproductions non autorisées de leurs phonogrammes (convention sur les phonogrammes, Genève, 1971) ;
― la convention internationale pour la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (convention de Rome, 1961) ;
― l'arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets (Strasbourg, 1971, amendé en 1979) ;
― traité sur le droit des marques (Genève, 1994) ;
― l'arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques (Vienne, 1973, amendé en 1985) ;
― le traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (Genève, 1996) ;
― le traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (Genève, 1996) ;
― la convention sur le brevet européen ;
― l'accord de l'OMC concernant les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce.

PROTOCOLE N° 1
relatif aux échanges de produits agricoles transformés
entre la Communauté et le Monténégro
Article 1er

1. La Communauté et le Monténégro appliquent aux produits agricoles transformés les droits énumérés respectivement à l'annexe I et II, conformément aux conditions qui y sont mentionnées, que les importations soient ou non limitées par des contingents.
2. Le conseil de stabilisation et d'association se prononce sur :
a) L'extension de la liste des produits agricoles transformés visés par le présent protocole ;
b) La modification des droits visés aux annexes I et II ;
c) L'augmentation ou la suppression de contingents tarifaires.
3. Le conseil de stabilisation et d'association peut remplacer les droits instaurés par le présent protocole par un régime établi sur la base des prix relevés sur les marchés respectifs de la Communauté et du Monténégro pour les produits agricoles effectivement mis en œuvre dans la fabrication des produits agricoles transformés couverts par le présent protocole.

Article 2

Les droits appliqués conformément à l'article 1er peuvent être réduits par décision du conseil de stabilisation et d'association :
a) Lorsque, dans les échanges entre la Communauté et le Monténégro, les droits appliqués aux produits de base sont réduits, ou
b) En réponse à des réductions résultant de concessions mutuelles relatives aux produits agricoles transformés.
Les réductions prévues au point a seront établies en fonction de la part du droit désignée comme élément agricole qui correspond aux produits agricoles effectivement mis en œuvre dans la fabrication des produits agricoles transformés en question et déduites des droits appliqués à ces produits agricoles de base.

Article 3

La Communauté et le Monténégro se communiquent les régimes administratifs applicables aux produits couverts par le présent protocole. Ces régimes devraient garantir un traitement équitable de toutes les parties intéressées et être aussi simples et souples que possible.

A N N E X E I
DROITS APPLICABLES AUX IMPORTATIONS DANS LA COMMUNAUTÉ
DE PRODUITS ORIGINAIRES DU MONTÉNÉGRO

Les droits sont nuls pour les importations dans la Communauté des produits agricoles transformés originaires du Monténégro énumérés ci-après.

CODE NC (1)	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES (2)
0403	Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
0403 10	― yoghourts : ― aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : ― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 10 51	― n'excédant pas 1,5 %
0403 10 53	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 10 59	― excédant 27 % ― autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 10 91	― n'excédant pas 3 %
0403 10 93	― excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 10 99	― excédant 6 %
0403 90	― autres : ― aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : ― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 90 71	― n'excédant pas 1,5 %
0403 90 73	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
0403 90 79	― excédant 27 % ― autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 90 91	― n'excédant pas 3 %
0403 90 93	― excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
0403 90 99	― excédant 6 %
0405	Beurre et autres matières grasses du lait ; pâtes à tartiner laitières :
0405 20	― pâtes à tartiner laitières :
0405 20 10	― d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
0405 20 30	― d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
0501 00 00	Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux
0502	Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils
0505	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
0506	Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières
0507	Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières
0508 00 00	Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
0510 00 00	Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
0511	Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine : ― autres :
0511 99	― autres : ― éponges naturelles d'origine animale :
0511 99 31	― brutes
0511 99 39	― autres
0511 99 85	― autres
Ex 0511 99 85	― crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans support
0710	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
0710 40 00	― maïs doux
0711	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
0711 90	― autres légumes ; mélanges de légumes : ― légumes :
0711 90 30	― maïs doux
0903 00 00	Maté
1212	Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs :
1212 20 00	― algues
1302	Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés : ― sucs et extraits végétaux :
1302 12 00	― de réglisse
1302 13 00	― de houblon
1302 19	― autres :
1302 19 80	― autres
1302 20	― matières pectiques, pectinates et pectates :
1302 20 10	― à l'état sec
1302 20 90	― autres ― mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
1302 31 00	― agar-agar
1302 32	― mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés :
1302 32 10	― de caroubes ou de graines de caroubes
1401	Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) :
1404	Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
1505	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline :
1506 00 00	Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515	Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
1515 90	― autres :
1515 90 11	― huile de tung (d'abrasin) ; huiles de jojoba, d'oïticica ; cire de myrica, cire du Japon ; leurs fractions
Ex 1515 90 11	― huiles de jojoba, d'oïticica ; cire de myrica, cire du Japon ; leurs fractions
1516	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées mais non autrement préparées :
1516 20	― graisses et huiles végétales et leurs fractions :
1516 20 10	― huiles de ricin hydrogénées, dites « opalwax »
1517	Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516 :
1517 10	― margarine, à l'exclusion de la margarine liquide :
1517 10 10	― d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, mais n'excédant pas 15 %
1517 90	― autres :
1517 90 10	― d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, mais n'excédant pas 15 % ― autres :
1517 90 93	― mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
1518 00	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs :
1518 00 10	― linoxyne ― autres :
1518 00 91	― graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516 ― autres :
1518 00 95	― mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
1518 00 99	― autres
1520 00 00	Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses
1521	Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :
1522 00	Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales :
1522 00 10	― dégras
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
1702 50 00	― fructose chimiquement pur
1702 90	― autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
1702 90 10	― maltose chimiquement pur
1704	Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) :
1803	Pâte de cacao, même dégraissée :
1804 00 00	Beurre, graisse et huile de cacao
1805 00 00	Poudre de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1806	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
1901	Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n°s 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs :
1902	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé : ― pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :
1902 11 00	― contenant des œufs
1902 19	― autres :
1902 19 10	― ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
1902 19 90	― autres
1902 20	― pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) : ― autres :
1902 20 91	― cuites
1902 20 99	― autres
1902 30	― autres pâtes alimentaires :
1902 30 10	― séchés ou desséchés
1902 30 90	― autres
1902 40	― couscous :
1902 40 10	― non préparé
1902 40 90	― autres
1903 00 00	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
1904	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exclusion de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs :
1905	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
2001	Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
2001 90	― autres :
2001 90 30	― maïs doux (Zea mays var. Saccharata)
2001 90 40	― ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
2001 90 60	― cœurs de palmier
2004	Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006
2004 10	― pommes de terre : ― autres
2004 10 91	― sous forme de farines, semoules ou flocons
2004 90	― autres légumes et mélanges de légumes :
2004 90 10	― maïs doux (Zea mays var. Saccharata)
2005	Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006
2005 20	― pommes de terre :
2005 20 10	― sous forme de farines, semoules ou flocons
2005 80 00	― maïs doux (Zea mays var. Saccharata)
2008	Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs : ― fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :
2008 11	― arachides :
2008 11 10	― Beurre d'arachide ― autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19 :
2008 91 00	― cœurs de palmier
2008 99	― autres : ― sans addition d'alcool : ― sans addition de sucre :
2008 99 85	― maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. Saccharata)
2008 99 91	― ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
2101	Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2102	Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002) ; poudres à lever préparées
2103	Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée
2104	Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées
2105 00	Glaces de consommation, même contenant du cacao
2106	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
2106 10	― concentrats de protéines et substances protéiques texturées :
2106 10 20	― ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
2106 10 80	― autres
2106 90	― autres :
2106 90 20	― préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons ― autres :
2106 90 92	― ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
2106 90 98	― autres
2201	Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige
2202	Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009
2203 00	Bières de malt
2205	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
2207	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vies dénaturés de tous titres
2208	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ; eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
2402	Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
2403	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » ; extraits et sauces de tabac
2905	Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : ― autres polyalcools :
2905 43 00	― mannitol
2905 44	― D-glucitol (sorbitol) : ― en solution aqueuse :
2905 44 11	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
2905 44 19	― autres ― autres :
2905 44 91	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
2905 44 99	― autres
2905 45 00	― glycérol
3301	Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues » ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles :
3301 90	― autres :
3301 90 10	― sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ― oléorésines d'extraction
3301 90 21	― de réglisse et de houblon
3301 90 30	― autres
3301 90 90	― autres
3302	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons :
3302 10	― des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons ― des types utilisés pour les industries des boissons : ― préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson :
3302 10 10	― ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol ― autres :
3302 10 21	― ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
3302 10 29	― autres
3501	Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine :
3501 10	― caséines :
3501 10 10	― destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles
3501 10 50	― destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers
3501 10 90	― autres
3501 90	― autres :
3501 90 90	― autres
3505	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés :
3505 10	― dextrine et autres amidons et fécules modifiés :
3505 10 10	― dextrine ― autres amidons et fécules modifiés :
3505 10 90	― autres
3505 20	― colles :
3505 20 10	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %
3505 20 30	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %
3505 20 50	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %
3505 20 90	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %
3809	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs :
3809 10	― à base de matières amylacées :
3809 10 10	― d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
3809 10 30	― d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
3809 10 50	― d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
3809 10 90	― d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
3823	Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage ; alcools gras industriels
3824	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs :
3824 60	― sorbitol autre que celui du n° 2905 44 : ― en solution aqueuse :
3824 60 11	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 19	― autres ― autres :
3824 60 91	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
3824 60 99	― autres

A N N E X E I I
DROITS APPLICABLES AUX IMPORTATIONS AU MONTÉNÉGRO
DE PRODUITS ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ
(immédiatement ou progressivement)

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES	TAUX DU DROIT (% du NPF)
		2008	2009	2010	2011	2012 et années suivantes
(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	(7)
0403	Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
0403 10	― yoghourts :
	― aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
	― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 10 51	― n'excédant pas 1,5 %	80	60	40	20	0
0403 10 53	― excédant 1,5 %, mais n'excédant pas 27 %	80	60	40	20	0
0403 10 59	― excédant 27 %	80	60	40	20	0
	― autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 10 91	― n'excédant pas 3 %	80	60	40	20	0
0403 10 93	― excédant 3 %, mais n'excédant pas 6 %	80	60	40	20	0
0403 10 99	― excédant 6 %	80	60	40	20	0
0403 90	― autres :
	― aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
	― en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 90 71	― n'excédant pas 1,5 %	80	60	40	20	0
0403 90 73	― excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %	80	60	40	20	0
0403 90 79	― excédant 27 %	80	60	40	20	0
	― autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
0403 90 91	― n'excédant pas 3 %	80	60	40	20	0
0403 90 93	― excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	80	60	40	20	0
0403 90 99	― excédant 6 %	80	60	40	20	0
0405	Beurre et autres matières grasses du lait ; pâtes à tartiner laitières :
0405 20	― pâtes à tartiner laitières :
0405 20 10	― d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %	90	80	70	60	50
0405 20 30	― d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %	90	80	70	60	50
0501 00 00	Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux	0	0	0	0	0
0502	Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils :
0502 10 00	― soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies	0	0	0	0	0
0502 90 00	― autres	0	0	0	0	0
0505	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes :
0505 10	― plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ; duvet :
0505 10 10	― bruts	0	0	0	0	0
0505 10 90	― autres	0	0	0	0	0
0505 90 00	― autres	0	0	0	0	0
0506	Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières :
0506 10 00	― osséine et os acidulés	0	0	0	0	0
0506 90 00	― autres	0	0	0	0	0
0507	Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières :
0507 10 00	― ivoire ; poudre et déchets d'ivoire	0	0	0	0	0
0507 90 00	― autres	0	0	0	0	0
0508 00 00	Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets	0	0	0	0	0
0510 00 00	Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire	0	0	0	0	0
0511	Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs : animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine :
	― autres :
0511 99	― autres :
	― éponges naturelles d'origine animale :
0511 99 31	― brutes	0	0	0	0	0
0511 99 39	― autres	0	0	0	0	0
0511 99 85	― autres
ex 0511 99 85	― crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans support	0	0	0	0	0
0710	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
0710 40 00	― maïs doux	0	0	0	0	0
0711	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
0711 90	― autres légumes ; mélanges de légumes :
	― légumes :
0711 90 30	― maïs doux	0	0	0	0	0
0903 00 00	Maté	0	0	0	0	0
1212	Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs :
1212 20 00	― algues	0	0	0	0	0
1302	Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
	― sucs et extraits végétaux :
1302 12 00	― de réglisse	0	0	0	0	0
1302 13 00	― de houblon	0	0	0	0	0
1302 19	― autres :
1302 19 80	― autres	0	0	0	0	0
1302 20	― matières pectiques, pectinates et pectates :
1302 20 10	― à l'état sec	0	0	0	0	0
1302 20 90	― autres	0	0	0	0	0
	― mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
1302 31 00	― agar-agar	0	0	0	0	0
1302 32	― mucilages et épaississants de caroube, de graines de caroube ou de graines de guarée, même modifiés :
1302 32 10	― de caroube ou de graines de caroube	0	0	0	0	0
1401	Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) :
1401 10 00	― bambous	0	0	0	0	0
1401 20 00	― rotins	0	0	0	0	0
1401 90 00	― autres	0	0	0	0	0
1404	Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
1404 20 00	― linters de coton	0	0	0	0	0
1404 90 00	― autres	0	0	0	0	0
1505	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline :
1505 00 10	― graisse de suint brute (suintine)	0	0	0	0	0
1505 00 90	― autres	0	0	0	0	0
1506 00 00	Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées	0	0	0	0	0
1515	Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
1515 90	― autres :
1515 90 11	― huile de tung (d'abrasin) ; huiles de jojoba, d'oïticica ; cire de myrica, cire du Japon ; leurs fractions
ex 1515 90 11	― huiles de jojoba, d'oïticica ; cire de myrica, cire du Japon ; leurs fractions	0	0	0	0	0
1516	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées mais non autrement préparées :
1516 20	― graisses et huiles végétales et leurs fractions :
1516 20 10	― huiles de ricin hydrogénées, dites « opalwax »	0	0	0	0	0
1517	Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516 :
1517 10	― margarine, à l'exclusion de la margarine liquide :
1517 10 10	― d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, mais n'excédant pas 15 %	0	0	0	0	0
1517 90	― autres :
1517 90 10	― d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, mais n'excédant pas 15 %	0	0	0	0	0
	― autres :
1517 90 93	― mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage	0	0	0	0	0
1518 00	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs :
1518 00 10	― linoxyne	0	0	0	0	0
	― autres :
1518 00 91	― graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516	0	0	0	0	0
	― autres :
1518 00 95	― mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions	0	0	0	0	0
1518 00 99	― autres	0	0	0	0	0
1520 00 00	Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses	0	0	0	0	0
1521	Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeille ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :
1521 10 00	― cires végétales	0	0	0	0	0
1521 90	― autres :
1521 90 10	― spermaceti, même raffiné ou coloré	0	0	0	0	0
	― cires d'abeille ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées :
1521 90 91	― brutes	0	0	0	0	0
1521 90 99	― autres	0	0	0	0	0
1522 00	Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales :
1522 00 10	― dégras	0	0	0	0	0
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
1702 50 00	― fructose chimiquement pur	0	0	0	0	0
1702 90	― autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
1702 90 10	― maltose chimiquement pur	0	0	0	0	0
1704	Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) :
1704 10	― gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre :
	― d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
1704 10 11	― en forme de bande	80	60	40	20	0
1704 10 19	― autres	80	60	40	20	0
	― d'une teneur en poids de saccharose égale ou inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) :
1704 10 91	― en forme de bande	80	60	40	20	0
1704 10 99	― autres	80	60	40	20	0
1704 90	― autres :
1704 90 10	― extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières	80	60	40	20	0
1704 90 30	― Préparation dite « chocolat blanc »	80	60	40	20	0
	― autres :
1704 90 51	― pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg	80	60	40	20	0
1704 90 55	― pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux	80	60	40	20	0
1704 90 61	― dragées et sucreries similaires dragéifiées	80	60	40	20	0
	― autres :
1704 90 65	― gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries	80	60	40	20	0
1704 90 71	― bonbons de sucre cuit, même fourrés	80	60	40	20	0
1704 90 75	― caramels	80	60	40	20	0
	― autres :
1704 90 81	― obtenues par compression	80	60	40	20	0
1704 90 99	― autres	80	60	40	20	0
1803	Pâte de cacao, même dégraissée :
1803 10 00	― non dégraissée	0	0	0	0	0
1803 20 00	― complètement ou partiellement dégraissée	0	0	0	0	0
1804 00 00	Beurre, graisse et huile de cacao	0	0	0	0	0
1805 00 00	Poudre de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants	0	0	0	0	0
1806	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
1806 10	― poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants :
1806 10 15	― ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose (également calculé en saccharose)	0	0	0	0	0
1806 10 20	― d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose (calculé également en saccharose), égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %	0	0	0	0	0
1806 10 30	― d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose (calculé également en saccharose) égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %	0	0	0	0	0
1806 10 90	― d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose (calculé également en saccharose) égale ou supérieure à 80 %	0	0	0	0	0
1806 20	― autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg :
1806 20 10	― d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %	0	0	0	0	0
1806 20 30	― d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %	0	0	0	0	0
	― autres :
1806 20 50	― d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %	0	0	0	0	0
1806 20 70	― préparations dites chocolate milk crumb	0	0	0	0	0
1806 20 80	― glaçage au cacao	0	0	0	0	0
1806 20 95	― autres	0	0	0	0	0
	― autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
1806 31 00	― fourrés	80	60	40	20	0
1806 32	― non fourrés
1806 32 10	― additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits	80	60	40	20	0
1806 32 90	― autres	80	60	40	20	0
1806 90	― autres :
	― chocolat et articles en chocolat :
	― bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non :
1806 90 11	― contenant de l'alcool	80	60	40	20	0
1806 90 19	― autres	80	60	40	20	0
	― autres :
1806 90 31	― fourrés	80	60	40	20	0
1806 90 39	― non fourrés	80	60	40	20	0
1806 90 50	― sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao	80	60	40	20	0
1806 90 60	― pâtes à tartiner contenant du cacao	80	60	40	20	0
1806 90 70	― préparations pour boissons contenant du cacao	80	60	40	20	0
1806 90 90	― autres	80	60	40	20	0
1901	Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n°s 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs :
1901 10 00	― préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail	0	0	0	0	0
1901 20 00	― mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905	0	0	0	0	0
1901 90	― autres :
	― extraits de malt :
1901 90 11	― d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids	0	0	0	0	0
1901 90 19	― autres	0	0	0	0	0
	― autres :
1901 90 91	― ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des n°s 0401 à 0404	0	0	0	0	0
1901 90 99	― autres	0	0	0	0	0
1902	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé :
	― pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :
1902 11 00	― contenant des œufs	0	0	0	0	0
1902 19	― autres :
1902 19 10	― ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre	0	0	0	0	0
1902 19 90	― autres	0	0	0	0	0
1902 20	― pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) :
	― autres :
1902 20 91	― cuites	0	0	0	0	0
1902 20 99	― autres	0	0	0	0	0
1902 30	― autres pâtes alimentaires :
1902 30 10	― séchées	0	0	0	0	0
1902 30 90	― autres	0	0	0	0	0
1902 40	― couscous :
1902 40 10	― non préparé	0	0	0	0	0
1902 40 90	― autres	0	0	0	0	0
1903 00 00	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires	0	0	0	0	0
1904	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exclusion de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs :
1904 10	― produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage :
1904 10 10	― à base de maïs	0	0	0	0	0
1904 10 30	― à base de riz	0	0	0	0	0
1904 10 90	― autres :	0	0	0	0	0
1904 20	― préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées :
1904 20 10	― préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés	0	0	0	0	0
	― autres :
1904 20 91	― à base de maïs	0	0	0	0	0
1904 20 95	― à base de riz	0	0	0	0	0
1904 20 99	― autres	0	0	0	0	0
1904 30 00	Bulgur de blé	0	0	0	0	0
1904 90	― autres :
1904 90 10	― riz	0	0	0	0	0
1904 90 80	― autres	0	0	0	0	0
1905	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires :
1905 10 00	― pain croustillant dit Knäckebrot	0	0	0	0	0
1905 20	― pain d'épices :
1905 20 10	― d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 %	0	0	0	0	0
1905 20 30	― d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %	0	0	0	0	0
1905 20 90	― d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 %	0	0	0	0	0
	― biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes :
1905 31	― biscuits additionnés d'édulcorants :
	― entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao :
1905 31 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g	0	0	0	0	0
1905 31 19	― autres	0	0	0	0	0
	― autres :
1905 31 30	― d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %	0	0	0	0	0
	― autres :
1905 31 91	― doubles biscuits fourrés	0	0	0	0	0
1905 31 99	― autres	0	0	0	0	0
1905 32	― gaufres et gaufrettes :
1905 32 05	― ayant une teneur en eau excédant 10 %	0	0	0	0	0
	― autres
	― entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao :
1905 32 11	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g	0	0	0	0	0
1905 32 19	― autres	0	0	0	0	0
	― autres :
1905 32 91	― salées, fourrées ou non	0	0	0	0	0
1905 32 99	― autres	0	0	0	0	0
1905 40	― biscottes, pain grillé et produits similaires grillés :
1905 40 10	― biscottes	0	0	0	0	0
1905 40 90	― autres	0	0	0	0	0
1905 90	― autres :
1905 90 10	― pain azyme (mazoth)	0	0	0	0	0
1905 90 20	― hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires	0	0	0	0	0
	― autres :
1905 90 30	― pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche	0	0	0	0	0
1905 90 45	― biscuits	0	0	0	0	0
1905 90 55	― produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés	0	0	0	0	0
	― autres :
1905 90 60	― additionnés d'édulcorants	0	0	0	0	0
1905 90 90	― autres	0	0	0	0	0
2001	Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
2001 90	― autres :
2001 90 30	― maïs doux (Zea mays var. Saccharata)	80	60	40	20	0
2001 90 40	― ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %	80	60	40	20	0
2001 90 60	― cœurs de palmier	80	60	40	20	0
2004	Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006
2004 10	― pommes de terre :
	― autres
2004 10 91	― sous forme de farines, semoules ou flocons	80	60	40	20	0
2004 90	― autres légumes et mélanges de légumes :
2004 90 10	― maïs doux (Zea mays var. Saccharata)	80	60	40	20	0
2005	Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006
2005 20	― pommes de terre :
2005 20 10	― sous forme de farines, semoules ou flocons	80	60	40	20	0
2005 80 00	― maïs doux (Zea mays var. Saccharata)	80	60	40	20	0
2008	Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
	― fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :
2008 11	― arachides :
2008 11 10	― beurre d'arachide	80	60	40	20	0
	― autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n° 2008 19 :
2008 91 00	― cœurs de palmier	80	60	40	20	0
2008 99	― autres :
	― sans addition d'alcool :
	― sans addition de sucre :
2008 99 85	― maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. Saccharata)	0	0	0	0	0
2008 99 91	― ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %	0	0	0	0	0
2101	Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
	― extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :
2101 11	― extraits, essences ou concentrés :
2101 11 11	― d'une teneur en matière sèche provenant du café égale ou supérieure à 95 % en poids	0	0	0	0	0
2101 11 19	― autres	0	0	0	0	0
2101 12	― préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café :
2101 12 92	― préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café	0	0	0	0	0
2101 12 98	― autres	0	0	0	0	0
2101 20	― extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté :
2101 20 20	― extraits, essences et concentrés	0	0	0	0	0
	― préparations :
2101 20 92	― à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté	0	0	0	0	0
2101 20 98	― autres	0	0	0	0	0
2101 30	― chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
	― chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café :
2101 30 11	― chicorée torréfiée	0	0	0	0	0
2101 30 19	― autres	0	0	0	0	0
	― extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café :
2101 30 91	― de chicorée torréfiée	0	0	0	0	0
2101 30 99	― autres	0	0	0	0	0
2102	Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002) ; poudres à lever préparées :
2102 10	― levures vivantes :
2102 10 10	― levures mères sélectionnées (levures de culture)	80	60	40	20	0
	― levures de panification :
2102 10 31	― séchées	80	60	40	20	0
2102 10 39	― autres	80	60	40	20	0
2102 10 90	― autres	80	60	40	20	0
2102 20	― levures mortes ; autres micro-organismes monocellulaires morts :
	― levures mortes :
2102 20 11	― en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg.	0	0	0	0	0
2102 20 19	― autres	0	0	0	0	0
2102 20 90	― autres	0	0	0	0	0
2102 30 00	― poudres à lever préparées	0	0	0	0	0
2103	Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée :
2103 10 00	― sauce de soja	0	0	0	0	0
2103 20 00	― tomato ketchup et autres sauces tomates	0	0	0	0	0
2103 30	― farine de moutarde et moutarde préparée :
2103 30 10	― farine de moutarde	0	0	0	0	0
2103 30 90	― moutarde préparée	0	0	0	0	0
2103 90	― autres :
2103 90 10	― chutney de mangues, liquide	0	0	0	0	0
2103 90 30	― amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l	0	0	0	0	0
2103 90 90	― autres	0	0	0	0	0
2104	Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées :
2104 10	― préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés :
2104 10 10	― séchés ou desséchés	80	60	40	20	0
2104 10 90	― autres	80	60	40	20	0
2104 20 00	― préparations alimentaires composites homogénéisées	80	60	40	20	0
2105 00	Glaces de consommation, même contenant du cacao :
2105 00 10	― ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait	80	60	40	20	0
	― d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait :
2105 00 91	― égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %	80	60	40	20	0
2105 00 99	― égale ou supérieure à 7 %	80	60	40	20	0
2106	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
2106 10	― concentrats de protéines et substances protéiques texturées :
2106 10 20	― ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule	80	60	40	20	0
2106 10 80	― autres	80	60	40	20	0
2106 90	― autres :
2106 90 20	― préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons	80	60	40	20	0
	― autres :
2106 90 92	― ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule :	80	60	40	20	0
2106 90 98	― autres	80	60	40	20	0
2201	Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige :
2201 10	― eaux minérales et eaux gazéifiées :
	― eaux minérales naturelles :
2201 10 11	― sans dioxyde de carbone	90	80	70	60	50
2201 10 19	― autres	90	80	70	60	50
2201 10 90	― autres :	90	80	70	60	50
2201 90 00	― autres	90	80	70	60	50
2202	Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009 :
2202 10 00	― eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées	90	80	70	60	50
2202 90	― autres :
2202 90 10	― ne contenant pas de produits des n°s 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des n°s 0401 à 0404	90	80	70	60	50
	― autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des n°s 0401 à 0404 :
2202 90 91	― moins de 0,2 %	90	80	70	60	50
2202 90 95	― 0,2 % ou plus mais moins de 2 %	90	80	70	60	50
2202 90 99	― 2 % ou plus	90	80	70	60	50
2203 00	Bières de malt :
	― en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l :
2203 00 01	― présentées dans des bouteilles	80	60	40	20	0
2203 00 09	― autres	80	60	40	20	0
2203 00 10	― en récipients d'une contenance excédant 10 l	80	60	40	20	0
2205	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :
2205 10	― en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l :
2205 10 10	― ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol	80	60	40	20	0
2205 10 90	― ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol	80	60	40	20	0
2205 90	― autres :
2205 90 10	― ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol	80	60	40	20	0
2205 90 90	― ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol	80	60	40	20	0
2207	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tout titres :
2207 10 00	― alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus	80	60	40	20	0
2207 20 00	― alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres	80	60	40	20	0
2208	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ; eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses :
2208 20	― eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins :
	― présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l :
2208 20 12	― cognac	80	60	40	20	0
2208 20 14	― armagnac	80	60	40	20	0
2208 20 26	― grappa	80	60	40	20	0
2208 20 27	― brandy de Jerez	80	60	40	20	0
2208 20 29	― autres	80	60	40	20	0
	― présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l :
2208 20 40	― distillat brut	80	60	40	20	0
	― autres :
2208 20 62	― cognac	80	60	40	20	0
2208 20 64	― armagnac	80	60	40	20	0
2208 20 86	― grappa	80	60	40	20	0
2208 20 87	― brandy de Jerez	80	60	40	20	0
2208 20 89	― autres	80	60	40	20	0
2208 30	― whiskies :
	― whisky « bourbon », présenté en récipients d'une contenance :
2208 30 11	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 30 19	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
	― whisky écossais (scotch whisky) :
	― whisky malt, présenté en récipients d'une contenance :
2208 30 32	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 30 38	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
	― whisky blended, présenté en récipients d'une contenance :
2208 30 52	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 30 58	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
	― autres, présenté en récipients d'une contenance :
2208 30 72	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 30 78	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
	― autres, présentés en récipients d'une contenance :
2208 30 82	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 30 88	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
2208 40	― rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre :
	― présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
2208 40 11	― rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 g par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)	80	60	40	20	0
	― autres :
2208 40 31	― d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur	80	60	40	20	0
2208 40 39	― autres	80	60	40	20	0
	― présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l :
2208 40 51	― rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)	80	60	40	20	0
	― autres :
2208 40 91	― d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur	80	60	40	20	0
2208 40 99	― autres	80	60	40	20	0
2208 50	― gin et genièvre :
	― gin, présenté en récipients d'une contenance :
2208 50 11	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 50 19	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
	― genièvre, présenté en récipients d'une contenance :
2208 50 91	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 50 99	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
2208 60	― vodka :
	― d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance :
2208 60 11	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 60 19	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
	― d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance :
2208 60 91	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 60 99	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
2208 70	― liqueurs :
2208 70 10	― présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 70 90	― présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l	80	60	40	20	0
2208 90	― autres :
	― arak, présenté en récipients d'une contenance :
2208 90 11	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 90 19	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
	― eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance :
2208 90 33	― n'excédant pas 2 l :	80	60	40	20	0
2208 90 38	― excédant 2 l :	80	60	40	20	0
	― autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance :
	― n'excédant pas 2 l :
2208 90 41	― ouzo	80	60	40	20	0
	― autres :
	― eaux-de-vie :
	― de fruits :
2208 90 45	― calvados	80	60	40	20	0
2208 90 48	― autres	80	60	40	20	0
	― autres :
2208 90 52	― korn	80	60	40	20	0
2208 90 54	― tequia	80	60	40	20	0
2208 90 56	― autres	80	60	40	20	0

2208 90 69	― autres boissons spiritueuses	80	60	40	20	0
	― excédant 2 l :
	― eaux-de-vie :
2208 90 71	― de fruits	80	60	40	20	0
2208 90 75	― tequila	80	60	40	20	0
2208 90 77	― autres	80	60	40	20	0
2208 90 78	― autres boissons spiritueuses	80	60	40	20	0
	― alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance :
2208 90 91	― n'excédant pas 2 l	80	60	40	20	0
2208 90 99	― excédant 2 l	80	60	40	20	0
2402	Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac :
2402 10 00	― cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac	80	60	40	20	0
2402 20	― cigarettes contenant du tabac :
2402 20 10	― contenant des girofles	80	60	40	20	0
2402 20 90	― autres	80	60	40	20	0
2402 90 00	― autres	80	60	40	20	0
2403	Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » ; extraits et sauces de tabac :
2403 10	― tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion :
2403 10 10	― en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g	80	60	40	20	0
2403 10 90	― autres	80	60	40	20	0
	― autres :
2403 91 00	― tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »	80	60	40	20	0
2403 99	― autres :
2403 99 10	― tabac à mâcher et tabac à priser	80	60	40	20	0
2403 99 90	― autres	80	60	40	20	0
2905	Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
	― autres polyalcools :
2905 43 00	― mannitol	0	0	0	0	0
2905 44	― D-glucitol (sorbitol) :
	― en solution aqueuse :
2905 44 11	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol	0	0	0	0	0
2905 44 19	― autres	0	0	0	0	0
	― autres :
2905 44 91	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol	0	0	0	0	0
2905 44 99	― autres	0	0	0	0	0
2905 45 00	― glycérol	0	0	0	0	0
3301	Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues » ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles :
3301 90	― autres :
3301 90 10	― sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles	0	0	0	0	0
	― oléorésines d'extraction
3301 90 21	― de réglisse et de houblon	0	0	0	0	0
3301 90 30	― autres	0	0	0	0	0
3301 90 90	― autres	0	0	0	0	0
3302	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons :
3302 10	― des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons :
	― des types utilisés pour les industries des boissons :
	― préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson :
3302 10 10	― ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol	0	0	0	0	0
	― autres :
3302 10 21	― ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule	0	0	0	0	0
3302 10 29	― autres	0	0	0	0	0
3501	Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine :
3501 10	― caséines :
3501 10 10	― destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles	0	0	0	0	0
3501 10 50	― destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers	0	0	0	0	0
3501 10 90	― autres	0	0	0	0	0
3501 90	― autres :
3501 90 90	― autres	0	0	0	0	0
3505	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés :
3505 10	― dextrine et autres amidons et fécules modifiés :
3505 10 10	― dextrine	0	0	0	0	0
	― autres amidons et fécules modifiés :
3505 10 90	― autres	0	0	0	0	0
3505 20	― colles :
3505 20 10	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés inférieure à 25 %	0	0	0	0	0
3505 20 30	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %	0	0	0	0	0
3505 20 50	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %	0	0	0	0	0
3505 20 90	― d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés égale ou supérieure à 80 %	0	0	0	0	0
3809	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs :
3809 10	― à base de matières amylacées :
3809 10 10	― d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %	0	0	0	0	0
3809 10 30	― d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %	0	0	0	0	0
3809 10 50	― d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %	0	0	0	0	0
3809 10 90	― d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %	0	0	0	0	0
3823	Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage ; alcools gras industriels :
	― acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage :
3823 11 00	― acide stéarique	0	0	0	0	0
3823 12 00	― acide oléique	0	0	0	0	0
3823 13 00	― tall, acides gras	0	0	0	0	0
3823 19	― autres :
3823 19 10	― acides gras distillés	0	0	0	0	0
3823 19 30	― distillat d'acide gras	0	0	0	0	0
3823 19 90	― autres	0	0	0	0	0
3823 70 00	― alcools gras industriels	0	0	0	0	0
3824	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs :
3824 60	― sorbitol autre que celui du n° 2905 44 :
	― en solution aqueuse :
3824 60 11	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol	0	0	0	0	0
3824 60 19	― autres	0	0	0	0	0
	― autres :
3824 60 91	― contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol	0	0	0	0	0
3824 60 99	― autres	0	0	0	0	0

PROTOCOLE N° 2

concernant l'établissement de concessions préférentielles réciproques pour certains vins, la reconnaissance, la protection et le contrôle réciproques des dénominations de vins, de spiritueux et de vins aromatisés

Article 1er

Le présent protocole comprend :
1. Un accord concernant l'établissement de concessions commerciales préférentielles réciproques pour certains vins (annexe I du présent protocole) ;
2. Un accord sur la reconnaissance, la protection et le contrôle réciproques des dénominations de vins, de spiritueux et de vins aromatisés (annexe II du présent protocole).

Article 2

Les accords visés à l'article 1er s'appliquent :
1. Aux vins relevant du numéro 22.04 du système harmonisé de la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (signée à Bruxelles, le 14 juin 1983), qui ont été produits à partir de raisins frais :
a) Originaires de la Communauté, qui ont été produits conformément aux règles régissant les pratiques et traitements œnologiques visés au titre V du règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (1), et au règlement (CE) n° 1622/2000 de la Commission du 24 juillet 2000 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 1493/1999 portant organisation commune du marché vitivinicole et instituant un code communautaire des pratiques et traitements œnologiques (2), ou
b) Originaires du Monténégro, qui ont été produits conformément aux règles régissant les pratiques et traitements œnologiques conformes à la loi monténégrine. Les règles œnologiques précitées doivent être en conformité avec la législation communautaire ;
2. Aux boissons spiritueuses relevant du numéro 22.08 de la convention visée au paragraphe 1, qui :
a) Sont originaires de la Communauté et conformes au règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil du 29 mai 1989 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (3), tel que modifié, et au règlement (CEE) n° 1014/90 de la Commission du 24 avril 1990 portant modalités d'application pour la définition, la désignation et la présentation des boissons spiritueuses (4), ou
b) Sont originaires du Monténégro et ont été produits en conformité avec la législation monténégrine, qui doit être conforme à la législation communautaire ;
3. Aux vins aromatisés relevant du numéro 22.05 de la convention visée au paragraphe 1, qui :
a) Sont originaires de la Communauté et conformes au règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil du 10 juin 1991 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (5), ou
b) Sont originaires du Monténégro et ont été produits en conformité avec la législation monténégrine, qui doit être conforme à la législation communautaire.

A N N E X E I

ACCORD ENTRE LA COMMUNAUTÉ ET LE MONTÉNEGRO CONCERNANT L'ÉTABLISSEMENT DE CONCESSIONS COMMERCIALES PRÉFÉRENTIELLES RÉCIPROQUES POUR CERTAINS VINS
1. Les importations dans la Communauté des vins suivants, visés à l'article 2 du présent protocole, bénéficient des concessions ci-après :

CODE NC	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES (conformément à l'article 2, paragraphe 1, point b du protocole n° 2)	DROIT applicable	QUANTITÉS (hl)
Ex 2204 10.	Vins mousseux de qualité.	Exemption	16 000
Ex 2204 21.	Vins de raisins frais.

2. La Communauté accorde un droit nul préférentiel dans le cadre des contingents tarifaires définis au point 1, sous réserve qu'aucune subvention à l'exportation ne soit octroyée pour les exportations de ces quantités par le Monténégro.
3. Les importations, au Monténégro, des vins suivants, visés à l'article 2 du présent protocole, bénéficient des concessions ci-après :

CODE TARIFAIRE monténégrin	DÉSIGNATION DES MARCHANDISES (conformément à l'article 2, paragraphe 1, point a du protocole n° 2)	DROIT applicable	QUANTITÉS à la date d'entrée en vigueur (hl)	ACCROISSEMENT annuel (hl)	DISPOSITIONS spécifiques
Ex 2204 10.	Vins mousseux de qualité.	Exemption	1 500	1 000	(1)
Ex 2204 21.	Vins de raisins frais.
(1) L'accroissement annuel est appliqué jusqu'à ce que le contingent atteigne un volume maximal de 3 500 hl.

4. Le Monténégro accorde un droit nul préférentiel dans le cadre des contingents tarifaires définis au point 3, sous réserve qu'aucune subvention à l'exportation ne soit octroyée pour les exportations de ces quantités par la Communauté.
5. Les règles d'origine applicables en vertu du présent accord sont fixées dans le protocole n° 3.
6. Les importations de vin dans le cadre des concessions prévues par le présent accord sont subordonnées à la présentation d'un certificat et d'un document d'accompagnement prévu par le règlement (CE) n° 883/2001 de la Commission du 24 avril 2001 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil (6) en ce qui concerne les échanges des produits du secteur vitivinicole avec les pays tiers, attestant que le vin en question est conforme à l'article 2, paragraphe 1, du protocole n° 2. Le certificat et le document d'accompagnement sont délivrés par un organisme officiel reconnu par les deux parties et figurant sur les listes établies conjointement.
7. Les parties examinent, au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent accord, les possibilités d'octroi réciproque d'autres concessions en tenant compte du développement des échanges en matière de vins entre les parties.
8. Les parties s'assurent que les avantages qu'elles se sont accordés ne sont pas remis en question par d'autres mesures.
9. Des consultations sont menées à la demande d'une des parties au sujet de tout problème lié à l'application du présent accord.

(1) JO L 179 du 14 juillet 1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1791/2006 du Conseil du 20 novembre 2006 portant adaptation de certains règlements et décisions adoptés dans les domaines de la libre circulation des marchandises, de la libre circulation des personnes, du droit des sociétés, de la politique de la concurrence, de l'agriculture (y compris la législation vétérinaire et phytosanitaire), de la politique des transports, de la fiscalité, des statistiques, de l'énergie, de l'environnement, de la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, de l'union douanière, des relations extérieures, de la politique étrangère et de sécurité commune et des institutions, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie (JO L 363 du 20 décembre 2006, p. 1). (2) JO L 194 du 31 juillet 2000, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 556/2007 (JO L 132 du 24 mai 2007, p. 3). (3) JO L 160 du 12 juin 1989, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 2005. (4) JO L 105 du 25 avril 1990, p. 9. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2140/98 de la Commission (JO L 270 du 7 octobre 1998, p. 9). (5) JO L 149 du 14 juin 1991 p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 2005. (6) JO L 128 du 10 mai 2001, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1791/2006 du Conseil du 20 novembre 2006 portant adaptation de certains règlements et décisions adoptés dans les domaines de la libre circulation des marchandises, de la libre circulation des personnes, du droit des sociétés, de la politique de la concurrence, de l'agriculture (y compris la législation vétérinaire et phytosanitaire), de la politique des transports, de la fiscalité, des statistiques, de l'énergie, de l'environnement, de la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, de l'union douanière, des relations extérieures, de la politique étrangère et de sécurité commune et des institutions, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie (JO L 363 du 20 décembre 2006, p. 1).