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Article AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (rectificatif))

Article AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (rectificatif))



Rectificatif au Journal officiel du 2 juin 2011, au sommaire et édition électronique, texte n° 27, et édition papier, page 9571, 2e colonne, dans le titre, au lieu de : « ... modifiant l'arrêté du 23 mai 2011... », lire : « ... modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004... ».