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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes)


Le deuxième alinéa de l'article 74.9 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Ils sont soumis aux dispositions des articles 74.1 à 74.3, du I de l'article 74.4 et des articles 74.5 à 74.8 du présent arrêté.
Pour ces paris, le calcul des rapports défini à l'article 74.5 s'effectue sans appliquer les modalités particulières prévues au troisième alinéa de l'article 19.1. »