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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-784 du 28 juin 2011 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-784 du 28 juin 2011 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire »)


A l'article 1er du décret du 27 octobre 2009 susvisé, les mots « Pouilly-Fumé », « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire » sont supprimés.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et de l'appellation d'origine contrôlée « Pouilly-sur-Loire » annexé au décret du 27 octobre 2009 susvisé est abrogé.