L'arrêté du 5 septembre 1991 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'intitulé de l'arrêté est remplacé par l'intitulé suivant : « Arrêté relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la catégorie A de la fonction publique hospitalière » ;
2° L'article 2 est abrogé;
3° Le tableau III en annexe est abrogé.