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Article 1 AUTONOME (Décision du 17 juin 2011 fixant les tarifs et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC de produits visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Décision du 17 juin 2011 fixant les tarifs et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC de produits visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, dans la section 3 « Greffons vasculaires », sont ajoutés les produits suivants :

CODE
DÉSIGNATION
TARIF
(en euros TTC)
PLV
(en euros TTC)

3394034
Allogreffe vasculaire, veine saphène, cryoconservée.
1 559,29
1 559,29

3318151
Allogreffe vasculaire, non saphène, cryoconservée.
1 559,29
1 559,29