Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2011 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime pour des fonctions sur les navires armés en cultures marines)
Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2011 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime pour des fonctions sur les navires armés en cultures marines)
Les conditions de validation des modules sont précisées en annexe au présent arrêté et seront complétées par une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.