Articles

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'air et de l'espace)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'air et de l'espace)


Le présent arrêté s'applique en vue de l'élection du comité technique du musée de l'air et de l'espace le 20 octobre 2011.