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Article 13 AUTONOME (Décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)

Les membres des corps des adjoints des cadres hospitaliers et des secrétaires médicaux régis par le décret du 21 septembre 1990 susvisé sont reclassés conformément aux tableaux de correspondance suivants :

ANCIENNE SITUATION DES ADJOINTS des cadres hospitaliers et des secrétaires médicaux de classe normale	NOUVELLE SITUATION DES ADJOINTS des cadres hospitaliers et des assistants médico-administratifs de classe normale	ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE de la durée de l'échelon d'accueil
13e échelon	12e échelon	Ancienneté acquise
12e échelon	11e échelon	Ancienneté acquise
11e échelon	10e échelon	Ancienneté acquise
10e échelon	9e échelon	Ancienneté acquise
9e échelon	8e échelon	Ancienneté acquise
8e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise
7e échelon	7e échelon	Sans ancienneté
6e échelon à partir de six mois	6e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise au-delà de six mois, majorés d'un an
6e échelon avant six mois	6e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise
5e échelon	5e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise, majorés d'un an
4e échelon à partir d'un an	5e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise au-delà d'un an
4e échelon avant un an	5e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise, majorés de six mois
3e échelon à partir d'un an	4e échelon	Ancienneté acquise au-delà d'un an
3e échelon avant un an	3e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise
2e échelon	2e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise
1er échelon	1er échelon	Ancienneté acquise

ANCIENNE SITUATION DES ADJOINTS des cadres hospitaliers et des secrétaires médicaux de classe supérieure	NOUVELLE SITUATION DES ADJOINTS des cadres hospitaliers et des assistants médico-administratifs de classe supérieure	ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE de la durée de l'échelon d'accueil
8e échelon	12e échelon	Ancienneté acquise majorée de deux ans
7e échelon à partir de deux ans	12e échelon	Ancienneté acquise au-delà de deux ans
7e échelon avant deux ans	11e échelon	Ancienneté acquise majorée de deux ans
6e échelon à partir de un an et six mois	11e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise au-delà d'un an et six mois
6e échelon avant un an et six mois	10e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise, majorés d'un an
5e échelon à partir de deux ans	10e échelon	Ancienneté acquise au-delà de deux ans
5e échelon avant deux ans	9e échelon	Ancienneté acquise majorée d'un an
4e échelon à partir d'un an et six mois	9e échelon	Ancienneté acquise au-delà d'un an et six mois
4e échelon avant un an et six mois	8e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise, majorés d'un an
3e échelon à partir d'un an	8e échelon	Ancienneté acquise au-delà d'un an
3e échelon avant un an	7e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise, majorées d'un an
2e échelon à partir d'un an	7e échelon	Ancienneté acquise au-delà d'un an
2e échelon avant un an	6e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise, majorés d'un an et six mois
1er échelon	6e échelon	Ancienneté acquise

ANCIENNE SITUATION DES ADJOINTS des cadres hospitaliers et des secrétaires médicaux de classe exceptionnelle	NOUVELLE SITUATION DES ADJOINTS des cadres hospitaliers et des assistants médico-administratifs de classe exceptionnelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE de la durée de l'échelon d'accueil
7e échelon	9e échelon	Ancienneté acquise
6e échelon	8e échelon	1/4 de l'ancienneté acquise, majoré de deux ans
5e échelon à partir d'un an	8e échelon	Ancienneté acquise au-delà d'un an
5e échelon avant un an	7e échelon	Ancienneté acquise majorée de deux ans
4e échelon à partir d'un an	7e échelon	Ancienneté acquise au-delà d'un an
4e échelon avant un an	6e échelon	Ancienneté acquise majorée d'un an
3e échelon	6e échelon	2/5 de l'ancienneté acquise
2e échelon à partir d'un an	5e échelon	4/3 de l'ancienneté acquise au-delà d'un an
2e échelon avant un an	4e échelon	Deux fois l'ancienneté acquise
1er échelon	3e échelon	Ancienneté acquise

II. ― Les intéressés conservent les réductions et majorations d'ancienneté accordées et non utilisées pour un avancement d'échelon dans leur ancienne situation.
III. ― Les services accomplis par ces agents dans leur corps et grade d'origine sont assimilés à des services accomplis dans leur corps et grade d'intégration.