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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juin 2011 modifiant l'arrêté du 16 mars 2009 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juin 2011 modifiant l'arrêté du 16 mars 2009 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes)


Au premier alinéa du III de l'article 11 de l'arrêté du 16 mars 2009 susvisé, le mot : « CulturesFrance » est remplacé par les mots : « l'Institut français ».