Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2011 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2011 relatif aux contingents d'autorisations de plantations, de replantations, de plantations nouvelles de vignes et de replantations anticipées destinées à la production de vins à appellation d'origine pour la campagne 2010-2011)
L'alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 31 janvier 2011 susvisé relatif au comité régional Bourgogne est remplacé par les dispositions suivantes :
« Bourgogne : 218,42 ha. »