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Article AUTONOME (Décision n° 2011-286 du 18 janvier 2011 autorisant la société Direct Azur à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Nice, Menton, Saint-Raphaël, Cannes et Grasse)

Article AUTONOME (Décision n° 2011-286 du 18 janvier 2011 autorisant la société Direct Azur à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Nice, Menton, Saint-Raphaël, Cannes et Grasse)

A N N E X E I

Les caractéristiques techniques de la ressource proposée pour la zone de Nice, Menton, Saint-Raphaël, Cannes et Grasse sont les suivantes :

PRINCIPALE VILLE
desservie
 SITE
 ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
 PAR
maximale
 CANAL/POLARISATION
ANNOT
 Canton de la Colle
 1 425
 40 W (1)
 39 H
BREIL-SUR-ROYA
 Cime du Bosc
 1 151
 25 W (2)
 39 H
CANNES
Vallauris
 331
 16 W (3)
 39 H
CASTELLET-LES-SAUSSES
Forêt de Chantebranne
 1 024
 10 W (4)
 39 H
CASTILLON
 Castellar-Le Serre
 390
 4 W (5)
 39 H
COMPS-SUR-ARTUBY
Bois de Siounet
 1 085
 17 W (6)
 39 H
CONTES
 La Trinité Victor
 690
 68 W (7)
 39 H
DRAGUIGNAN
Les Fourches
 323
 20 W (8)
 39 H
DRAP
Sainte-Catherine
 340
 5 W (9)
 39 H
ENTREVAUX
Glandeves
 690
 4 W (10)
 39 H
GORBIO
Sainte-Agnès
 520
 6 W (11)
 39 H
GRASSE
Les Trois Portes
 428
 24 W (12)
 39 H
GRASSE
Roquevignon
 520
 559 mW (13)
 39 V
GREOLIERES
Coursejoules
 1 283
 6 W (14)
 39 H
ISOLA
Tête de Pelevos
 2 475
 599 mW (15)
 39 H
L'ESCARENE
Mont Pissandrous
 515
 499 mW (16)
 39 H
LA GAUDE
Nice
 260
 998 mW (17)
 39 V
LANTOSQUE
Crottes de Loda
 1 010
 5 W (18)
 39 H
LE BAR-SUR-LOUP
 Le Rouret-l'Hubac
 510
 16 W (19)
 39 H
LES ADRETS-DE-l'ESTEREL
Le Plan Pinet
 535
 798 mW (20)
 39 V
LEVENS
Carros
 450
 13 W (21)
 39 H
MENTON
 Cap Martin
 104
 3,5 kW (22)
 39 H
MONT VIAL
Tourette du Château
 1 582
 420 W (23)
 39 H
NICE
La Madeleine
 250
 12 W (24)
 39 H
NICE
Mont Alban
 241
 1,5 kW (25)
 39 H
PEGOMAS
Les Mitres
 173
 599 mW (26)
 39 H
PEONE
Le Ciastellan
 1 796
 40 W (27)
 39 H
PLAN-DE-LA-TOUR
 San Peire
 430
 5 W (28)
 39 H
RAMATUELLE
L'Escalet
 180
 3 W (29)
 39 V
SERANON
Montagne de Lachens
 1 760
 34 W (30)
 39 H
SOSPEL
Ventabren
 1 117
 18 W (31)
 39 H
SAINT-ETIENNE-DE-TINEE 1
Las Donnas-Téléphérique
 2 300
 120 W (32)
 39 H
SAINT-ETIENNE-DE-TINEE 2
Le Bourguet
 1 200
 30 W (33)
 39 H
SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
 Cap Ferrat
 140
 5 W (34)
 39 H
SAINT-RAPHAEL
 Pic de l'Ours
 562
 63 kW (35)
 39 H
SAINT-RAPHAEL
Cap du Dramont
 132
 3 W (36)
 39 H
SAINTE-MAXIME
Basse Suane
 159
 4 W (37)
 39 H
TENDE
Ville
 905
 599 mW (38)
 39 H
TOURRETTE-LEVENS
Mont Chauve de Tourrette
 823
 14 W (39)
 39 H
UTELLE
La Madone
 1 231
 380 W (40)
 39 H
VALLEE DE LA VESUBIE
Fort de Flaut
 1 230
 14 W (41)
 39 H
VILLENEUVE-LOUBET
Sud
 140
 5 W (42)
 39 H
BARGEMON
 Chapelle Sainte-Anne
 652
 1,5 W (43)
 39 H
(1) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 15°, 40 W dans la direction d'azimut 85°.
(2) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 80°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 190°, 791 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190° et 220°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 340°.
(3) PAR de 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 290°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 120°.
(4) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 15°, 10 W dans la direction d'azimut 105°, 10 W dans la direction d'azimut 270°.
(5) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 180°, 4 W dans la direction d'azimut 310°.
(6) PAR de 17 W dans la direction d'azimut 100°, 17 W dans la direction d'azimut 320°.
(7) PAR de 68 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 5°, 43 W dans la direction d'azimut 200°.
(8) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 45°.
(9) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 220°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 325° et 110°.
(10) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 75°, 4 W dans la direction d'azimut 275°.
(11) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 135°.
(12) PAR de 24 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 45° et 275°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 275° et 45°.
(13) PAR de 559 mW dans la direction d'azimut 130°, 140 mW dans la direction d'azimut 220°.
(14) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 205°, 6 W dans la direction d'azimut 255°, 3 W dans la direction d'azimut 120°.
(15) PAR de 599 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts330° et 80°.
(16) PAR de 499 mW dans la direction d'azimut 35°, 499 mW dans la direction d'azimut 105°.
(17) PAR de 998 mW dans la direction d'azimut 225°, 499 mW dans la direction d'azimut 305°.
(18) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 250°, 5 W dans la direction d'azimut 350°.
(19) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 60°, 16 W dans la direction d'azimut 35°, 16 W dans la direction d'azimut 295°, 16 W dans la direction d'azimut 345°.
(20) PAR de 798 mW dans la direction d'azimut 55°, 798 mW dans la direction d'azimut 295°.
(21) PAR de 13 W dans la direction d'azimut 360°.
(22) PAR de 3,5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 100°, 1,8 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 120°, 880 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 180°, 1,8 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190° et 200°.
(23) PAR de 420 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts215° et 300°, 140 W dans la direction d'azimut 330°, 42 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 115° et 200°.
(24) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 145°, 5 W dans la direction d'azimut 5°.
(25) PAR de 1,5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 80°, 750 W dans la direction d'azimut 90°, 470 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 180°, 750 W dans la direction d'azimut 190°.
(26) PAR de 599 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 185° et 335°.
(27) PAR de 40 W dans la direction d'azimut 240°.
(28) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 80°.
(29) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 335°.
(30) PAR de 34 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 90°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 250°.
(31) PAR de 18 W dans la direction d'azimut 5°, 6 W dans la direction d'azimut 85°.
(32) PAR de 120 W dans la direction d'azimut 100°.
(33) PAR de 30 W dans la direction d'azimut 315°.
(34) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 20°.
(35) PAR de 63 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 80°, 31,6 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 6,3 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 190°, 31,6 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 350°.
(36) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 300°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 70°.
(37) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 145°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 290°.
(38) PAR de 599 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 45° et 195°.
(39) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 360°, 4 W dans la direction d'azimut 125°.
(40) PAR de 380 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 350°.
(41) PAR de 13 W dans la direction d'azimut 200°, 14 W dans la direction d'azimut 310°.
(42) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 335°.
(43) PAR de 1,5 W dans la direction d'azimut 50°, 0,7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 360°, 0,7 W dans la direction d'azimut 230°.


Les gabarits techniques de ces zones de diffusion se trouvent sur le site du CSA : http://www.csa.fr/infos/autorisations/gabarits.php.
Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente.

Codage

Les signaux diffusés devront être conformes aux dispositions de l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis. Ils devront en particulier être conformes à la norme DVB-T, avec codage MPEG-2. Les signaux diffusés devront, en outre, respecter les préconisations du document spécifiant le profil de signalisation pour la mise en œuvre de la télévision numérique de terre, publié par le Conseil supérieur de l'audiovisuel sur son site internet.
La carte théorique (1) visée à l'article 1er de la présente décision est consultable au conseil supérieur de l'audiovisuel, 39-43, quai André-Citroën, 75739 Paris Cedex 15, ou sur le site internet www.csa.fr.

(1) Il s'agit d'une estimation de la couverture potentielle actuelle des émetteurs. Ces cartes identifient les zones géographiques recevant un niveau de signal suffisant pour la bonne réception du service. Les personnes situées dans ces zones recevront la chaîne, si leur antenne de réception est orientée vers les émetteurs concernés. Il convient toutefois de rappeler que cette carte, réalisée avec une précision optimale, est issue d'une simulation informatique théorique. La réalité constatée sur le terrain peut donc varier des estimations théoriques.