Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiatives d'excellence - 2e vague »)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiatives d'excellence - 2e vague »)
Le cahier des charges « Initiatives d'excellence - 2e vague », relatif à l'action 1 du programme « Pôles d'excellence » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée, est approuvé (1).