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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales à paille)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales à paille)


Le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

ESPÈCES

POIDS MINIMAL
à prélever
sur un lot
(en grammes)

POIDS
pour les
dénombrements
(en grammes)

Avoine, avoine nue, avoine maigre, blé dur, blé tendre, orge, seigle, triticale

1 000

500

Riz

500

500

Maïs :
Semences de base de lignées inbred

250

250

Semences de base autres que de lignées inbred et semences certifiées

1 000

1 000

Sorgho

1 000

900

Sorgho du Soudan

1 000

900

Sorgho X sorgho du Soudan

1 000

900

Sarrasin

600

600