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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales à paille)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales à paille)


Le texte de l'annexe I de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le texte suivant :
« Semences de céréales ne devant être commercialisées que dans les catégories de prébase, semences de base et semences certifiées, telles qu'elles sont définies par les règlements techniques cités à l'article 2 :
― avoine (Avena sativa L.) ;
― avoine nue (Avena nuda L.) ;
― avoine maigre ou rude (Avena strigosa Schreb.) ;
― blé dur (Triticum durum Desf.) ;
― blé tendre (froment) (Triticum aestivum L.) ;
― maïs, à l'exception du pop-corn et maïs sucré (Zea maïs L. "partim”) ;
― orge (Hordeum vulgare L.) ;
― riz (Oryza sativa L.) ;
― sarrasin (Fagopyrum esculentum Moench) ;
― seigle (Secale cereale L.) ;
― sorgho (Sorghum bicolor "L.” Moench) ;
― sorgho du Soudan (Sorghum sudanense "Piper” Stapf) ;
― hybride résultant du croisement entre le sorgho bicolore et le sorgho du Soudan (Sorghum bicolor "L.” Moench X Sorghum sudanense "Piper” Stapf) ;
― triticale (Triticosecale Wittm. ex A. Camus). »