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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)
Données brutes
Article 8 AUTONOME (Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)
Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2011.