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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante)


A l'article 11 de l'arrêté du 22 décembre 2009 susvisé, les mots : « le premier jour du dix-huitième mois » sont remplacés par les mots : « le premier jour du vingt-cinquième mois».