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Article AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)



A N N E X E S
A N N E X E I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT
DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2011


Communes de Gergny, Rogny.


Inondation et coulée de boue du 7 au 8 janvier 2011


Commune d'Erloy.


Inondation et coulée de boue du 7 au 9 janvier 2011


Commune de Lavaqueresse (1).


Inondation et coulée de boue du 9 au 11 janvier 2011


Communes d'Abbécourt, Bichancourt, Hauteville, Manicamp, Servais.


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondation et coulée de boue du 14 au 16 mars 2011


Communes de Cabrespine, Caunes-Minervois, Citou, Lespinassière, Miraval-Cabardes, Villeneuve-Minervois.


Inondation et coulée de boue du 14 au 17 mars 2011


Commune de Castans.


Inondation et coulée de boue du 15 au 16 mars 2011


Communes de Bize-Minervois, Ginestas, Mirepeisset, Saint-Marcel-sur-Aude, Villalier.


Inondation et coulée de boue du 15 au 17 mars 2011


Communes de Conques-sur-Orbiel, Sallèles-d'Aude, Villegailhenc.


Inondation et coulée de boue du 16 au 17 mars 2011


Commune de Fontiers-Cabardès (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondation et coulée de boue du 12 au 13 mars 2011


Communes de Pruno, Zalana (3).


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2011


Commune de Saint-Germain-du-Puch (2).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulée de boue du 13 au 14 novembre 2010


Commune d'Orvault (1).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondation et coulée de boue du 22 au 24 décembre 2010


Commune d'Armes.


Inondation et coulée de boue du 23 décembre 2010


Communes de Cervon, Corbigny, Monceaux-le-Comte.


Inondation et coulée de boue du 23 au 24 décembre 2010


Communes de Chevroches, Dornecy, Flez-Cuzy, Vauclaix (1).


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 6 au 8 janvier 2011


Commune de Fourmies (2).


Inondation et coulée de boue du 7 au 8 janvier 2011


Commune d'Anor (2).


DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondation et coulée de boue du 11 au 13 janvier 2011


Communes de Janville, Montmacq, Plessis-Brion (Le), Pontoise-lès-Noyon, Sempigny, Thourotte.


Inondation et coulée de boue du 12 au 13 janvier 2011


Communes de Chiry-Ourscamp, Longueil-Annel.


Inondation et coulée de boue du 13 janvier 2011


Commune de Pimprez.


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 15 novembre 2010


Commune d'Ayette (1).


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 10 au 11 juillet 2010


Commune de Saverne (1).


DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondation et coulée de boue du 28 juin 2010


Commune de Villeneuve-le-Roi.


DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondation et coulée de boue du 24 décembre 2010


Commune de Sainte-Marie.


Inondation et coulée de boue du 24 au 25 décembre 2010


Commune du Marigot (Le) (2).


A N N E X E I I
COMMUNES NON RECONNUES EN ÉTAT
DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 6 janvier 2011


Commune de Besmont.


Inondation et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2011


Commune de Papleux.


Inondation et coulée de boue du 6 au 8 janvier 2011


Commune de Wiège-Faty.


Inondation et coulée de boue du 6 au 13 janvier 2011


Commune de Saint-Paul-aux-Bois.


DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 5 octobre 2010


Commune de Grasse.


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondation et coulée de boue du 11 au 15 mars 2011


Commune de Lacombe.


Inondation et coulée de boue du 12 au 16 mars 2011


Commune de Trausse.


Inondation et coulée de boue du 15 au 16 mars 2011


Communes de Redorte (La), Peyriac-Minervois, Rieux-Minervois.


Inondation et coulée de boue du 16 au 18 mars 2011


Commune de Vinassan.


DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 8 au 9 décembre 2010


Communes de Jarville-la-Malgrange, Laneuveville-devant-Nancy.


Inondation et coulée de boue du 8 au 10 décembre 2010


Commune de Lemainville.


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondation et coulée de boue du 22 au 23 décembre 2010


Communes de Guipy, Moraches.


Inondation et coulée de boue du 23 décembre 2010


Communes de Germenay, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Franchy, Teigny.


Inondation et coulée de boue du 23 au 24 décembre 2010


Commune d'Ouagne.


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2011


Commune de Bousignies-sur-Roc.


DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondation et coulée de boue du 28 au 31 janvier 2011


Communes de Plaine-des-Palmistes (La), Salazie, Trois-Bassins (Les).