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Article AUTONOME (Décision du 21 février 2011 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie)

Article AUTONOME (Décision du 21 février 2011 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie)



A. ― Inscription des actes suivants



CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT
sous conditions

ACCORD
préalable

 

07.01.13 Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif

 

 

 

 

HLQM002

Mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore

1

0

 

 

 

Indications :
― évaluation d'une hépatite chronique C non traitée et sans comorbidité chez l'adulte hors diagnostic évident de cirrhose
― évaluation d'une hépatite chronique C non traitée avec co-infection par le VIH chez l'adulte hors diagnostic évident de cirrhose

 

 

 

 

 

Note de facturation :
Dans la limite d'un examen annuel sauf si présence de facteur de risque d'évolution rapide vers la cirrhose, si cette nouvelle mesure est susceptible d'avoir un impact sur la prise en charge thérapeutique.
Pour l'hépatite chronique C :
― en première intention en alternative aux scores biologiques, Fibrotest, Fibromètre ou Hépascore
― en deuxième intention (en cas de non-concordance avec le test pratiqué en première intention et la clinique ou en cas de non-interprétabilité de ce score) en alternative à la ponction biopsie hépatique
Pour la co-infection hépatique chronique C ― VIH :
― en première intention, pour évaluer la présence de cirrhose

 

 

 

 

 

Environnement : consultation spécialisée dans la prise en charge des patients atteints d'une hépatite C, en collaboration avec un centre spécialisé dans la prise en charge de l'infection par le VIH pour la deuxième indication

 

 

 

 

 

08.02.01.04 Néphrectomie totale élargie

 

 

 

 

JAFC019
[A, J, K, 7]

Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par cœlioscopie ou rétropéritonéoscopie

1

0

 

 

 

Indication : tumeur rénale, sans limitation de stade de la tumeur et sans envahissement veineux par la tumeur

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

 

JAFC010
[A, J, K, 7]

Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par cœlioscopie ou rétropéritonéoscopie

1

0

 

 

 

Indication : tumeur rénale, sans limitation de stade de la tumeur et sans envahissement veineux par la tumeur

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

 

 

08.02.02.07 Ablation de calcul du rein
La note « Avec ou sans : fragmentation du calcul » est remplacée par :
« Avec ou sans :
― dilatation de l'uretère
― fragmentation de calcul »

 

 

 

 

JANE005
[A, J, K, 7]

Fragmentation intrarénale de calcul avec ondes de choc ou laser [lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie

1

0

 

 

 

A l'exclusion de : fragmentation intrarénale de calcul caliciel inférieur par ondes de choc [lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie (JANE002)

 

 

 

 

 

Indication : traitement, en deuxième intention, de calcul intrarénal de moins de 15 mm

 

 

 

 

 

Recueil prospectif de données : nécessaire

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001, YYYY405)

 

 

 

 

JANE002
[A, J, K, 7]

Fragmentation intrarénale de calcul caliciel inférieur avec ondes de choc ou laser [Lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie

1

0

 

 

 

Indication : traitement, en deuxième intention, de calcul intrarénal de moins de 15 mm

 

 

 

 

 

Recueil prospectif de données : nécessaire

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001, YYYY405)

 

 

 

 

 

08.02.02.11 Destruction de lésion des voies
urinaires supérieures
Avec ou sans : dilatation de l'uretère

 

 

 

 

JBNE004

Destruction de tumeur calicielle et/ou pyélique avec laser, par urétéronéphroscopie

1

0

 

 

[A, J, K, 7]

Indication : tumeur calicielle et/ou pyélique unique de bas grade et de bas stade, de moins de 20 mm

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001, YYYY405)

 

 

 

 

 

08.02.03.08 Fixation et soutènement de la vessie

 

 

 

 

JDDB007
[A, J, K, 7]

Soutènement vésical par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transrétropubienne, avec contrôle endoscopique

1

0

 

 

 

Technique tension free vaginal tape [TVT]

 

 

 

 

 

Indication : en deuxième intention, chez la femme : incontinence urinaire d'effort ; incontinence urinaire mixte à prédominance d'effort

 

 

 

 

 

Recueil prospectif de données : nécessaire

 

 

 

 

 

Facturation : prise en charge transitoire en attendant la réévaluation de l'acte par la HAS à partir de l'exploitation des données prospectives dont le recueil est nécessaire

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001)

 

 

 

 

JDDB005
[A, J, K, 7]

Soutènement vésical par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transobturatrice

1

0

 

 

 

Technique trans obturator tape [TOT]

 

 

 

 

 

Avec ou sans : contrôle endoscopique

 

 

 

 

 

Indication : en deuxième intention, chez la femme : incontinence urinaire d'effort ; incontinence urinaire mixte à prédominance d'effort

 

 

 

 

 

Recueil prospectif de données : nécessaire

 

 

 

 

 

Facturation : prise en charge transitoire en attendant la réévaluation de l'acte par la HAS à partir de l'exploitation des données prospectives dont le recueil est nécessaire

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001)

 

 

 

 

 

08.02.04.01 Pose de prothèse sphinctérienne urinaire

 

 

 

 

JELB003
[A, J, K, 7]

Pose de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée avec guidage radiologique

1

0

 

 

 

Pose périurétrale de deux ballonnets ajustables de soutènement de part et d'autre du col vésical

 

 

 

 

 

Indication : traitement de deuxième intention de l'incontinence urinaire d'effort de gravité intermédiaire, après échec de la rééducation sphinctérienne, après un délai d'au moins 9 mois après chirurgie prostatique

 

 

 

 

 

Formation : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009

 

 

 

 

 

Environnement : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009

 

 

 

 

 

Recueil prospectif de données : nécessaire

 

 

 

 

 

Facturation : le tarif prend en compte le guidage radiologique et le contrôle endoscopique peropératoire

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001)

 

 

 

 

 

08.02.04.02 Ablation et changement
de prothèse sphinctérienne urinaire

 

 

 

 

JEGB005
[F, J, K, P, S, U]

Ablation de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée

1

0

 

 

 

Indication : défaillance du dispositif, inefficacité ou survenue de complications

 

 

 

 

 

Formation : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009

 

 

 

 

 

Environnement : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009

 

 

 

 

JEKB006
[A, J, K, 7]

Changement de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée avec guidage radiologique

1

0

 

 

 

Indication : défaillance du dispositif, inefficacité ou survenue de complications

 

 

 

 

 

Formation : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009

 

 

 

 

 

Environnement : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009

 

 

 

 

 

Facturation : le tarif prend en compte les guidages endoscopique et radiologique

 

 

 

 

 

anesthésie

4

0

 

 

 

(GELE001)

 

 

 

 


B. ― Suppression de l'acte suivant




CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT
sous conditions

ACCORD
préalable

 

08.02.03.08
Fixation et soutènement de la vessie

 

 

 

 

JDDB001
[A, J, K, 7]

Cervicocystopexie par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transcutanée, avec guidage endoscopique

1

0

 

 

 

Technique tension free vaginal tape [TVT]

 


 

anesthésie

4

0

 

(GELE001)