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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)


L'arrêté du 24 novembre 1967 susviséest modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 5, au 9 Panneaux d'information de sécurité routière :
― l'alinéa relatif aux panneaux SR3a et SR3b est supprimé ;
― la troisième phrase du dernier alinéa, relative aux panneaux SR3, est supprimée ;
2° A l'annexe, les panneaux SR3a et SR3b sont supprimés.