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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 mai 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2009 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 mai 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2009 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau)


L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2009 susvisé est ainsi modifié :
Après le onzième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :
« Le représentant du ministre chargé des collectivités territoriales, conformément au c du 1° de l'article R. 221-27 :
M. Dieudonné (Philippe), titulaire ; Mme François (Virginie), suppléante ».
Après le treizième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :
« Le représentant du ministre chargé de l'outre-mer, conformément au e du 1° de l'article R. 221-27 :
M. Del Grande (Marc), titulaire ; Mme Chastagnol (Lisa), suppléante ».
Le quinzième alinéa est ainsi rédigé :
« M. Vrand (Roger), titulaire ; Mme Laurent (Anna), suppléante ».