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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er février 2011 portant prolongation de l'arrêté du 20 janvier 2004 relatif au titre professionnel de calorifugeur tôlier en isolation industrielle)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er février 2011 portant prolongation de l'arrêté du 20 janvier 2004 relatif au titre professionnel de calorifugeur tôlier en isolation industrielle)


Les dispositions du quatrième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2004 modifié sont supprimées et remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre professionnel de calorifugeur tôlier en isolation industrielle est prorogé pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté. »