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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires)
Données brutes
Article 3 AUTONOME (Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.