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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires)


A l'article 2 du même arrêté, les mots : « décret du 28 mai 1990 susvisé, » sont remplacés par les mots : « décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat, ».