Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).