Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-210 du 11 janvier 2011 relative aux fréquences et aux sites pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau de services de télévision sur le réseau OM 1 en Nouvelle-Calédonie)
L'annexe à la présente décision remplace l'annexe des décisions n° 2010-13, 2010-19 et 2010-25 du 7 janvier 2010 susvisées et l'annexe concernant la Nouvelle-Calédonie de la décision n° 2010-635 du 8 juin 2010 susvisée.