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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-204 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-204 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC)


L'autorisation accordée par la décision n° 2006-546 du 25 juillet 2006 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 23 août 2011.