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Article AUTONOME (Arrêté du 28 avril 2011 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 avril 2011 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)



A N N E X E


I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

9355816

EPOPROSTENOL SANDOZ 0,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon + 1 flacon de 50 ml de solvant + filtre

SANDOZ

9355822

EPOPROSTENOL SANDOZ 1,5 mg, poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon + 1 flacon de 50 ml de solvant + filtre

SANDOZ

9363023

GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml

SANDOZ

9363017

GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml

SANDOZ

9363046

GEMCITABINE SANDOZ 40 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 50 ml

SANDOZ

9351818

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml

HOSPIRA FRANCE

9351824

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml

HOSPIRA FRANCE

9351830

DOCETAXEL HOSPIRA 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 8 ml

HOSPIRA FRANCE

9355029

TOPOTECAN HOSPIRA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion

HOSPIRA FRANCE

9360527

RIASTAP 1 g, poudre pour solution injectable pour perfusion

CSL BEHRING SA


II. - Est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous, pour laquelle la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

9322892

FER SANDOZ 100 mg/5 ml, solution à diluer pour perfusion

SANDOZ