Articles

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Dans l'arrêté du 13 janvier 2010, article 1er, pour la variété Azzerti, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Clovis Matton NV (BE) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Clovis Matton Belgium (BE) ».