Article 10 AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 28 avril 2008, article 1er, pour la variété Petrarca, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Beat Boller (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er avril 2009, article 1er, pour la variété Sabella, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Beat Boller (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».